Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire la réalisation des prestations de manutention des équipements de « process » et de matériels dits « lourds » au sein des salles propres du CEA LETI.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Manutention des équipements de « process » et de matériels dits « lourds » au sein des salles propres du CEA LETI de Grenoble
AOO-B23-00470-MG”
Produits/services: Services de manutention de cargaisons📦
Brève description:
“Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire la réalisation des prestations de manutention des équipements de « process » et de matériels dits « lourds »...”
Brève description
Le CEA Grenoble souhaite confier au prestataire la réalisation des prestations de manutention des équipements de « process » et de matériels dits « lourds » au sein des salles propres du CEA LETI.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Les prestations concernent la réalisation de transferts d’équipements de process dans le cadre d’opérations de «hook-up » au sein des salles propres des...”
Description du marché
Les prestations concernent la réalisation de transferts d’équipements de process dans le cadre d’opérations de «hook-up » au sein des salles propres des bâtiments du pôle LETI MINATEC situés sur le site du CEA Grenoble
et consistent principalement en :
- la manutention et le transfert d’équipements de « process » et de matériels dits « lourds » au sein des salles propres du CEA LETI
- le stockage d’équipements sur le site du Titulaire
- le tri et l’évacuation d’équipements.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement de deux tranches optionnelles.
La date prévisionnelle de conclusion de...”
Description des renouvellements
Le marché peut être prolongé deux fois d'une année supplémentaire par affermissement de deux tranches optionnelles.
La date prévisionnelle de conclusion de l'accord cadre est le 01 Octobre 2023.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions...”
Informations complémentaires
Le soumissionnaire est tenu de se rendre sur place pour apprécier la technicité, la documentation, l’étendue des travaux à réaliser ainsi que les conditions spécifiques d’exécution, notamment les contraintes liées à la localisation du site, les accès, les conditions de travail.
Il est précisé que cette visite présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou équivalent).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le CEA implique les soumissionnaires, à l'occasion de l'exécution du marché, dans sa politique en vue de promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion...”
Conditions d'exécution du contrat
Le CEA implique les soumissionnaires, à l'occasion de l'exécution du marché, dans sa politique en vue de promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion sociale. En application des dispositions de l’article L. 2111-1 du code de la commande publique, le marché comporte une clause obligatoire visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion professionnelle et à lutter contre le chômage.
Cette action vise les demandeurs d'emploi prioritaires selon les critères du Service Public de l'Emploi.
Afin de participer à cette action d'insertion, les soumissionnaires s'engagent à réserver aux personnes précitées des heures de travail dans des conditions indiquées au projet de marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-28
16:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est indicative au regard de l'absence d'obligation en droit français de la renseigner.”
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation à rechercher portera la référence suivante : AOO-B23-00470-MG.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 125-398769 (2023-06-28)
Informations complémentaires (2023-07-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 125-398769
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-04 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-07-28 📅
L'heure: 16:15
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-04 📅
L'heure: 16:15
Source: OJS 2023/S 132-419550 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 500 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation prévue (en cadence standard, gestion des pics d’activités, gestion des absences non prévues, …)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité et pertinence des moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des matériels et outillages prévus"
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Stratégie en matière de développement durable"
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 125-398769
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Manutention des équipements de « process » et de matériels dits « lourds » au sein des salles propres du CEA LETI de Grenoble”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L2MOVING
Numéro d'enregistrement national: 821 524 139
Adresse postale: 108 rue des Allobroges
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat doit le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le dossier de consultation à rechercher portera la référence suivante : AOO-B23-00470-MG.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Le montant indiqué au paragraphe "V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)" correspond à la valeur totale maximum de l'accord cadre sur l'ensemble de la durée du marché (périodes de reconductions comprises)
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Source: OJS 2023/S 232-727693 (2023-11-27)