Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées, de mise à disposition, et des logiciels de segment sol des instruments spatiaux pour l'IAS du CNRS.
Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Les équipes scientifiques et techniques de l’IAS définissent et conçoivent les instruments, en supervisent la réalisation, en réalisent l’intégration et en mesurent les performances avant le lancement. Une fois la mission spatiale lancée, l’IAS assure la mise en œuvre opérationnelle de certains instruments. Durant les phases d’observation, il assure la collecte des données et leur mise à disposition pour la communauté scientifique nationale et internationale. Les projets sont réalisés essentiellement dans le cadre de collaborations avec d’autres laboratoires spatiaux, en France et à l’étranger. L’IAS participe ainsi à la plupart des missions majeures en astrophysique du Centre National d’Etudes Spatiales (CNES) et de l’Agence Spatiale Européenne (ESA) et collabore régulièrement avec les agences spatiales étrangères (NASA aux Etats Unis, JAXA au Japon…) L’IAS est responsable d’instruments embarqués dans des missions en cours d’exploitation (Solar Orbiter, Mars Express, JUICE, SoHO, EUCLID, …) ou en cours de préparation (PLATO, SOLAR-C, VIGIL, Litebird, …).
Date limiteDeadline 2026-07-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de développement de logiciels personnalisés
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées, de mise à disposition, et des logiciels de segment sol des instruments spatiaux pour l'IAS du CNRS.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Développement et maintenance évolutive de logiciels de segment sol de missions spatiales
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées et de mise à disposition.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Bâtiment 121, rue Jean Teillac,
Campus universitaire Paris Saclay,
Code postal: 91400
Ville: Orsay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Younis HERMES
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823326 📞
URL: https://www.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-390694 (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées, de mise à disposition, et des logiciels de segment sol des instruments spatiaux pour l'IAS du CNRS.
Numéro de référence:
26010 IAS
Brève description:
Les équipes scientifiques et techniques de l’IAS définissent et conçoivent les instruments, en supervisent la réalisation, en réalisent l’intégration et en mesurent les performances avant le lancement. Une fois la mission spatiale lancée, l’IAS assure la mise en œuvre opérationnelle de certains instruments. Durant les phases d’observation, il assure la collecte des données et leur mise à disposition pour la communauté scientifique nationale et internationale. Les projets sont réalisés essentiellement dans le cadre de collaborations avec d’autres laboratoires spatiaux, en France et à l’étranger. L’IAS participe ainsi à la plupart des missions majeures en astrophysique du Centre National d’Etudes Spatiales (CNES) et de l’Agence Spatiale Européenne (ESA) et collabore régulièrement avec les agences spatiales étrangères (NASA aux Etats Unis, JAXA au Japon…) L’IAS est responsable d’instruments embarqués dans des missions en cours d’exploitation (Solar Orbiter, Mars Express, JUICE, SoHO, EUCLID, …) ou en cours de préparation (PLATO, SOLAR-C, VIGIL, Litebird, …).
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Produits/services: Services de développement de logiciels personnalisés 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
26010 LOT 1
Titre: Développement et maintenance évolutive de logiciels de segment sol de missions spatiales
Description du marché:
Il s’agit d’un accord cadre mixte mono-attributaire exécutée soit :
- par l’émission de bons de commande, lorsque l’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles des prestations dans le CCTP;
- par la conclusion de marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles des prestations.
La description des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot 1.
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Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix révisable annuellement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du bon de commande. Paiement mensuel après service fait.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critere environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26010 LOT 2
Titre: Maintenance opérationnelle du système de récupération des données, de calcul des données dérivées et de mise à disposition.
Description du marché:
Il s’agit d’un accord cadre mixte mono-attributaire exécutée soit :
- par l’émission de bons de commande, lorsque l’accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles des prestations dans le CCTP;
- par la conclusion de marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles des prestations.
La description des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot 2.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La valeur estimée de 1 400 000€ HT correspond, au seuil maximum des 2 lots non cumulatifs pour la durée globale de chaque accord cadre, soit 4 ans.
Adresse postale: CNRS – IAS Institut d'Astrophysique Spatiale
Bâtiment 121, rue Jean Teillac,
Campus universitaire Paris Saclay,
Code postal: 91400
Ville: Orsay
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 Gif sur Yvette Cédex, (indiquer le n° du lot et l'objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d'enregistrement national:
18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur yvette
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Younis HERMES
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0169823326 📞
URL: https://www.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
• Pour le lot 1 : 6 tâches pour le projet SPICE et 2 tâches pour le projet MAJIS. Chaque tâche est décrite dans le CCTP. Les tâches du projet SPICE seront effectuées sur la première année de l’accord cadre essentiellement et susceptibles de continuer l’année suivante. Les tâches du projet MAJIS seront réalisées au plus tard le 31/12/2026
• Pour le lot 2, 8 tâches sont à réaliser et détaillées dans le CCTP. Elles seront effectuées la première année de l’accord cadre.
Pour les 2 lots, les autres prestations non fixées dans leur globalité dans le CCTP sont réalisées par la contractualisation d’un marché subséquent sous la forme d’un bon de commande, dont les prestations spécifiques sont à déterminées par l’IAS lors de la survenance du besoin.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-390694 (2026-06-05)
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