Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. La notification du marché vaut commande des fournitures. Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum

Date limite

Deadline 2026-06-30

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-22 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
Numéro de référence: 26S004
Brève description:
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. La notification du marché vaut commande des fournitures. Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Élévateurs et convoyeurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Remplacement du transporteur refiom T6310
Description du marché: Remplacement du transporteur refiom T6310
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: La mare Corbonne
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395
Description du marché: Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395
Informations complémentaires:
Lot 2 : Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Fourniture et installation de potences pour la maintenance : Les candidats doivent obligatoirement détailler et chiffrer dans leur offre la prestation supplémentaire concernant la fourniture et l'installation de potences pour la maintenance. Le détail de cette prestation est apporté dans le cahier des clauses techniques particulières (article 3.4.5). En cas d'absence de réponse par un candidat à la Pse, son offre sera déclarée irrégulière
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Modernisation d'installations 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-30 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Uve - Mainvilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-30 13:30:00 📅
Lieu: Uve - Mainvilliers
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 88327
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HERMELINE Anthony
Courrier électronique: marches.publics@cc-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une première consultation a été lancée (Boamp n°25-50598 et Joue 289528-2025, publications du 06/05/2025) et déclarée sans suite par décision du 11 juin 2025
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 19C96045-B915-A56F-65B45E45424111D8
Adresse postale: 3 Rue Saint-Jacques
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: 0237187700 📞
Fax: 0237187760 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-356420 (2026-05-22)