Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour une période allant de sa date de notification à l'admission/réception de l'ensemble des prestations. La notification du marché vaut commande des fournitures. Les délais d'intervention sont précisés au CCTP. Les travaux s'effectueront lors de l'arrêt technique programmé de 2027. L'acheteur émettra un ordre de service précisant les dates précises/le planning d'intervention. Le délai de prévenance pour cet ordre de service sera de 2 mois minimum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Actioms

Qui ?

• C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-22	Avis de marché
2026-06-30	Avis de marché
2026-10-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et remplacement des transporteurs pour le refiom - Relance
Numéro de référence: 26S004
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Élévateurs et convoyeurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Remplacement du transporteur refiom T6310
Description du marché: Remplacement du transporteur refiom T6310
Produits/services supplémentaires:

Modernisation d'installations 📦

Services d'installation de machines et d'équipements 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: La mare Corbonne
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395
Description du marché: Maintenance majeure des transporteurs refiom T1395 et T2395
Informations complémentaires:

Lot 2 : Prestation supplémentaire éventuelle (Pse) : Fourniture et installation de potences pour la maintenance : Les candidats doivent obligatoirement détailler et chiffrer dans leur offre la prestation supplémentaire concernant la fourniture et l'installation de potences pour la maintenance. Le détail de cette prestation est apporté dans le cahier des clauses techniques particulières (article 3.4.5). En cas d'absence de réponse par un candidat à la Pse, son offre sera déclarée irrégulière

Produits/services supplémentaires:

Modernisation d'installations 📦

Services de réparation et d'entretien de machines 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Modernisation d'installations 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-30 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Uve - Mainvilliers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-30 13:30:00 📅
Lieu: Uve - Mainvilliers
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: C'chartres traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 88327
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HERMELINE Anthony
Courrier électronique: marches.publics@cc-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1824870 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1824870 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une première consultation a été lancée (Boamp n°25-50598 et Joue 289528-2025, publications du 06/05/2025) et déclarée sans suite par décision du 11 juin 2025

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 19C96045-B915-A56F-65B45E45424111D8
Adresse postale: 3 Rue Saint-Jacques
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: 0237187700 📞
Fax: 0237187760 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-356420 (2026-05-22)

Avis de marché (2026-06-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-15 13:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-15 13:30:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EDFABEB5-FA33-006F-9ADF1C6A27898A73

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 30/06/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 15/07/2026 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/06/2026 à 13h30 au plus tard. Lire 15/07/2026 à 13h30 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b4de377e-a4e7-4ccd-939e-9e5ac9b42905-01
Source: OJS 2026/S 124-452330 (2026-06-30)

Avis d'attribution de marché (2026-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 176 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale, énergétique et sécurité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-017
Date de conclusion du contrat: 2026-09-28 📅
Titre: Remplacement du transporteur refiom T6310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 108 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Actioms
Numéro d'enregistrement national: 1824870-1-1-1
Adresse postale: Rue Des Acacias
Code postal: 27950
Commune postale: Saint-Marcel
Région: Eure 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1824870-1-2-1

Informations complémentaires
Organe de révision
AF8B9854-FED4-F30B-0A3D22AC8860F4EC
Source: OJS 2026/S 195-695983 (2026-10-06)

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