Avis de marché (2026-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et la rénovation des ascenseurs et portes automatiques d’ Espacil Habitat
Brève description:
“Maintenance et la rénovation des ascenseurs et portes automatiques d’ Espacil Habitat”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance et la rénovation des ascenseurs et portes automatiques d’ Espacil Habitat”
Informations complémentaires:
“Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.”
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Date de fin: 2031-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
“Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.
Le marché est conclu pour...”
Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur.
Le marché est conclu pour une période initiale de 5 ans à compter du 01 Juillet 2026
La date prévisionnelle de démarrage du contrat est le 01/07/2026.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2026/S 073-256019 (2026-04-13)
Avis de marché (2026-04-16) Objet Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte des tranches au sens des articles R2113-4 et suivants du Code de la commande publique.”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Conformément aux dispositions des articles R. 2162-4 et suivants du Code de la commande publique, la durée des accords-cadres est en principe limitée à...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-4 et suivants du Code de la commande publique, la durée des accords-cadres est en principe limitée à quatre ans.
Toutefois, le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 5 ans, en raison de la complexité des prestations et des investissements nécessaires à leur exécution, rendant indispensable une durée plus longue afin d’en garantir la cohérence économique et technique.
Il débute au 01 Juillet 2026 et prendra fin au 30 Juin 2031.
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Source: OJS 2026/S 075-264224 (2026-04-16)