Maintenance et entretien des installations collectives de télévision sur divers groupes du département de la Seine-Maritime
Habitat 76
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 150 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2023-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de télévision › Antennes satellitaires
- • Récepteurs de télévision › Antennes de télévision
- • Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision › Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-25 | Avis de marché |
| 2023-09-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision
Numéro de référence: 23033 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Antennes satellitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321377
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.”
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 150 000,00 EUR HT Les montants seront identiques...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
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Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers groupes du département de la Seine-Maritime 76000 - Divers groupes du département de la Seine-Maritime”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“financement par des fonds propres”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 102-321377 (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision
Numéro de référence: 23033 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision 📦
Code CPV supplémentaire: Antennes satellitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-321377
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2024.”
Afficher plus (1)
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 150 000,00 EUR HT Les montants seront identiques...”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Divers groupes du département de la Seine-Maritime 76000 - Divers groupes du département de la Seine-Maritime”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
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“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
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“aucune avance prévue.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires.”
“les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“financement par des fonds propres”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (2)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
“Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 102-321377 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-561843
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321377
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
“Le montant indiqué correspond au montant maximum sur 4 ans”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: Societe de gestion et d'ingenierie de reseaux
Adresse postale: 24 rue Henri Rivière
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 179-561843 (2023-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 179-561843
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-321377
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
“Le montant indiqué correspond au montant maximum sur 4 ans”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: Societe de gestion et d'ingenierie de reseaux
Adresse postale: 24 rue Henri Rivière
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 179-561843 (2023-09-13)
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