MAINTENANCE DU MATERIEL MEDICO-SECOURISTE ET DES CABINETS MEDICAUX D'APTITUDE DU SDIS DU PAS-DE-CALAIS
SDIS du Pas-de-Calais
Le présent marché vise à assurer les opérations de maintenance préventive et de maintenance curative des appareils médico-secouristes et des cabinets médicaux d’aptitude en service au sein du Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais. En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti, sans montant minimum et avec montant maximum. Il s’agit d’un accord cadre de services, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la Commande Publique.
Date limiteDeadline 2026-06-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical › Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du materiel medico-secouriste et des cabinets medicaux d'aptitude du sdis du pas-de-calais
Numéro de référence: PPP16Z-262/6070/AO26033
Brève description:
“Le présent marché vise à assurer les opérations de maintenance préventive et de maintenance curative des appareils médico-secouristes et des cabinets...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: AO26033_1
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe schiller
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Pas-de-Calais”
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Code postal: 62052
Ville: Saint-laurent-blangy cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AO26033_2
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe duomed
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DUOMED”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AO26033_3
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe weinmann france
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE WEINMANN FRANCE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AO26033_4
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe draeger medical
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DRAEGER MEDICAL”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 4):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AO26033_5
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe corben
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CORBEN”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 5):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AO26033_6
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe siemens
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SIEMENS”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 6):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: AO26033_7
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe air liquide
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE AIR LIQUIDE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 7):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: AO26033_8
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la marque oscilla
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA MARQUE OSCILLA”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 8):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: AO26033_9
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe connectmed corpuls
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CONNECTMED CORPULS”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 9):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AO26033_10
Titre: Maintenance curative des appareils de spirometrie de la societe mini spir
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE SPIROMETRIE DE LA SOCIETE MINI SPIR”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 10):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AO26033_11
Titre: Maintenance curative des appareils hemocue de la societe hemocue
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS HEMOCUE DE LA SOCIETE HEMOCUE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 11):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: AO26033_12
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe fim medical
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE FIM MEDICAL”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 12):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: AO26033_13
Titre: Maintenance curative des appareils echographe vscan extend dual de la societe ge medical systeme
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE VSCAN EXTEND DUAL DE LA SOCIETE GE MEDICAL SYSTEME”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 13):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: AO26033_14
Titre: MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 14):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 28620001900045
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-laurent-blangy cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil d’Administration du SDIS du Pas-de-Calais
Courrier électronique: commandepublique@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
URL: https://www.sdis62.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER : Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 100.000,00 € HT....”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-330434 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance du materiel medico-secouriste et des cabinets medicaux d'aptitude du sdis du pas-de-calais
Numéro de référence: PPP16Z-262/6070/AO26033
Brève description:
“Le présent marché vise à assurer les opérations de maintenance préventive et de maintenance curative des appareils médico-secouristes et des cabinets...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: AO26033_1
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe schiller
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“SDIS du Pas-de-Calais”
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Code postal: 62052
Ville: Saint-laurent-blangy cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: AO26033_2
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe duomed
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DUOMED”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: AO26033_3
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe weinmann france
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE WEINMANN FRANCE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: AO26033_4
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe draeger medical
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE DRAEGER MEDICAL”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 4):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: AO26033_5
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe corben
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CORBEN”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 5):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: AO26033_6
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe siemens
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SIEMENS”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 6):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: AO26033_7
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la societe air liquide
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE AIR LIQUIDE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 7):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: AO26033_8
Titre: Maintenance preventive et curative des appareils de la marque oscilla
Description du marché:
“MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES APPAREILS DE LA MARQUE OSCILLA”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 8):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: AO26033_9
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe connectmed corpuls
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE CONNECTMED CORPULS”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 9):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: AO26033_10
Titre: Maintenance curative des appareils de spirometrie de la societe mini spir
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE SPIROMETRIE DE LA SOCIETE MINI SPIR”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 10):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: AO26033_11
Titre: Maintenance curative des appareils hemocue de la societe hemocue
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS HEMOCUE DE LA SOCIETE HEMOCUE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 11):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: AO26033_12
Titre: Maintenance curative des appareils de la societe fim medical
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE FIM MEDICAL”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 12):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: AO26033_13
Titre: Maintenance curative des appareils echographe vscan extend dual de la societe ge medical systeme
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE VSCAN EXTEND DUAL DE LA SOCIETE GE MEDICAL SYSTEME”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 13):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: AO26033_14
Titre: MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG
Description du marché:
“MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS ECHOGRAPHE SAMSUNG HN70A+ DE LA SOCIETE ISONIC DISTRIBUTEUR SAMSUNG”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 14):Formation constructeur pour la maintenance des dispositifs concernés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-11 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 28620001900045
Adresse postale: 18 rue René Cassin - BP20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-laurent-blangy cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Conseil d’Administration du SDIS du Pas-de-Calais
Courrier électronique: commandepublique@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
URL: https://www.sdis62.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://sdis62.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lot 1 - MAINTENANCE CURATIVE DES APPAREILS DE LA SOCIETE SCHILLER : Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 100.000,00 € HT....”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-330434 (2026-05-11)
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