fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics.
Les engins concernés sont :
Chargeur compact Caterpilar
Chargeuse pelleteuse JCB,
Tractopelle Hidromek
Engin de chantier Mecalac
Maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles.
Les matériels concernés sont des :
Tracteurs
Remorques
Saleuse
Lames de déneigement
balayeuses
débroussailleuses
broyeur de branches
tronçonneuses
perches élagueuse
souffleurs
maintenance des engins de travaux publics.
Les engins concernés sont :
Chargeur compact Caterpilar
Chargeuse pelleteuse JCB,
Tractopelle Hidromek
Engin de chantier Mecalac
Lot no01 - fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics.
Lot no02 - maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles
lot no03 - maintenance des engins de travaux publics
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du matériel agricole et horticole et des engins de travaux publics du site de Seine Aval
23S0025”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics.
Les engins concernés sont :
Chargeur compact Caterpilar
Chargeuse...”
Brève description
fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics.
Les engins concernés sont :
Chargeur compact Caterpilar
Chargeuse pelleteuse JCB,
Tractopelle Hidromek
Engin de chantier Mecalac
Maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles.
Les matériels concernés sont des :
Tracteurs
Remorques
Saleuse
Lames de déneigement
balayeuses
débroussailleuses
broyeur de branches
tronçonneuses
perches élagueuse
souffleurs
maintenance des engins de travaux publics.
Les engins concernés sont :
Chargeur compact Caterpilar
Chargeuse pelleteuse JCB,
Tractopelle Hidromek
Engin de chantier Mecalac
Lot no01 - fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics.
Lot no02 - maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles
lot no03 - maintenance des engins de travaux publics
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: site de Seine Aval
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour la maintenance en régie des engins de travaux publics” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de reconductions éventuelles : 3
calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)”
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 20 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 60 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum : 80 000,00 euros
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Site principal ou lieu d'exécution: site Seine Aval
Description du marché: maintenance des engins et matériels agricoles et horticoles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 40 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum -...”
Informations complémentaires
la répartition des montants par période est la suivante :
Première période : Sans minimum - maximum : 40 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 120 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :160 000,00 euros
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des engins de travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: maintenance des engins de travaux publics
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
- Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent
- soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;,
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat;
- une liste des principaux services et fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Sont acceptés tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres;
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Pour...”
la présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert conformément aux articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Pour le lot 1
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à prix unitaires sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
pour les lots 2 et 3
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à prix mixtes sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
le délai de validité du marché court à partir de la date de notification du marché.
Ce dernier est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S).
Avance prévue : taux à 5%
si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %.
Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement et de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
l'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés.
les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr.
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr
Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
L'Attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2023/S 117-367981 (2023-06-15)