L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie "prestations sur bons de commande".
sur la partie "prestations sur bon de commande, le marché est un accord-cadre à bons de commande, avec maximum.
l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de l'ordre de démarrage, jusqu'au 31 décembre 2027. Il comporte une période d'essai d'un an maximum.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance Des Installations De Climatisation Et De Vmc De Terre D'Opale Habitat
Mar860/1”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie "prestations sur bons de commande".
sur la partie "prestations sur bon de commande, le marché est un accord-cadre à bons de commande, avec maximum.
l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de l'ordre de démarrage, jusqu'au 31 décembre 2027. Il comporte une période d'essai d'un an maximum.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“16 Quai de la Gendarmerie, 104 Boulevard Jacquard et 1 avenue Guynemer 62100 - Calais”
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
le marché comporte :
- Une partie "entretien par redevance annuelle" ;
- Une partie "prestations sur bons de commande".
sur la partie "prestations sur bon de commande, le marché est un accord-cadre à bons de commande, avec maximum.
l'accord-cadre est conclu pour une durée maximum de 4 ans, à compter du 1er janvier 2024 ou de la date de l'ordre de démarrage, jusqu'au 31 décembre 2027. Il comporte une période d'essai d'un an maximum.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Variante exigée : formule de base + garantie totale (voir Cctp)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements à fournir sont repris au R.C., conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
modalités de financement : Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-10
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Terre D'Opale Habitat
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542450 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 176-551816 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33 200 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 176-551816
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie home services
Adresse postale: Bd michel strogoff
Commune postale: Longueau
Code postal: 80330
Pays: France 🇫🇷
Région: Somme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 200 💰
“Dates de notification des marchés : 04.12.2023
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés...”
Dates de notification des marchés : 04.12.2023
la consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-780087 (2023-12-20)