maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) des bâtiments de l'université de Lille situés en grande région
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le titulaire aura pour mission la maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le cadre d'un marché de type P2 avec intéressement aux consommations énergétiques des bâtiments de l'université de Lille en grande région (bassin minier, littoral et métropole). Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) et R2161-1 à R2161-6 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) des bâtiments de l'université de Lille...”
Titre
maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) des bâtiments de l'université de Lille situés en grande région
2023ACM009
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire par lot avec émission de bons de commande au sens des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le titulaire aura pour mission la maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le cadre d'un marché de type P2 avec intéressement aux consommations énergétiques des bâtiments de l'université de Lille en grande région (bassin minier, littoral et métropole). Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-1, L 2124-2, R2124-1, R2124-2 (1°) et R2161-1 à R2161-6 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: métropole de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) pour la métropole de Lille” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d'un an. Le titulaire ne pourra s'opposer à ce renouvellement
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2122-7 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l'université se...”
Description des options
en application de l'article R.2122-7 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, l'université se réserve le droit de recourir à des prestations similaires ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue ou pour des prestations identiques à celles du marché en cours à exécuter par le même titulaire
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage...”
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d'optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bassin minier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) pour le bassin minier (Arras, Douai,...”
Description du marché
maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) pour le bassin minier (Arras, Douai, Valenciennes)
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Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 157 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage...”
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 157 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d'optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) pour le littoral (Gravelines, Outreau...”
Description du marché
maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations, traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) pour le littoral (Gravelines, Outreau et Wimereux)
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Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d'un an. Pour le site de la station marine de Wimereux, les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2024 pour une durée initiale de 2 ans qui pourra être renouvelée dans les mêmes conditions que les autres lieux d'exécution
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Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 112 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage...”
Informations complémentaires
le présent lot est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 112 500 euro(s) HT sur toute la durée du marché.En outre, le maître d'ouvrage se réserve le droit de mettre en concurrence toute prestation de réparation ou d'optimisation dont le montant sera supérieur à 2000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir dossier de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si la reconduction prévue a lieu, le prochain avis sera publié aux alentours de juillet 2027” Informations complémentaires
“il est prévu une visite obligatoire selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Pour le lot no1, les candidats devront visiter...”
il est prévu une visite obligatoire selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Pour le lot no1, les candidats devront visiter obligatoirement les 4 lieux d'exécution suivants:pour le site de Flers-Château:O Créneau 1 : Lundi 4 Septembre 2023 de 8h à 12h et de 14h à 17ho Créneau 2 : Mardi 5 Septembre 2023 de 8h à 12h et de 14h à 17hpour le site d'iut de Tourcoing :o Créneau 1 : Mardi 5 Septembre 2023 de 8h à 12h et de 14h à 16ho Créneau 2 : Mercredi 6 Septembre 2023 de 8h à 12h et de 14h à 16hpour le site Infocom:O Créneau 1 : Mercredi 6 Septembre 2023 de 8h à 12ho Créneau 2 : Jeudi 7 Septembre 2023 de 8h à 12hpour le site Plaine image:o Créneau 1 : Mercredi 6 Septembre 2023 de 14h à 16ho Créneau 2 : Jeudi 7 Septembre 2023 de 14h à 16hpour le lot no2, le candidat devront obligatoirement visiter les 3 lieux d'exécution suivants: Pour le site de Valenciennes :o Créneau 1 : Mardi 29 août 2023 de 8h à 12ho Créneau 2 : Mercredi 30 août 2023 de 8h à 12hpour le site de Douai :o Créneau 1 : Mardi 29 août 2023 de 14h à 16ho Créneau 2 : Mercredi 30 août 2023 de 14h à 16hpour le site d'arras :o Créneau 1 : Mercredi 30 août 2023 de 8h à 12h et de 14h à 16ho Créneau 2 : Mercredi 31 août 2023 de 8h à 12h et de 14h à 16hpour le lot no3, les candidats devront visiter obligatoirement les 3 lieux d'exécution suivants: Pour le site de Wimereux :o Créneau 1 : Jeudi 31 août 2023 de 9h à 12ho Créneau 2 : Vendredi 1er Septembre 2023 de 9h à 12hpour le site d'outreau :o Créneau 1 : Jeudi 31 août 2023 de 13h30 à 16ho Créneau 2 : Vendredi 1er Septembre 2023 de 13h30 à 16hpour le site de Gravelines :o Créneau 1 : Vendredi 1er septembre 2023 de 9h à 12ho Créneau 2 : Vendredi 4 septembre 2023 de 9h à 12hles habilitations suivantes ou équivalentes sont exigées pour le personnel du titulaire et de ses sous-traitants : - habilitation Basse tension - attestation de capacités fluides frigorigènesen cas de non remise d'une preuve de ces habilitations et attestations, l'offre sera rejetée pour irrégularité.modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Financements sur crédits budgétaires de l'université de Lille; Application du décret no2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable juridique Application de l'article R.2192-10 et de l'article L.2192-10 du code de la commande publique ainsi que de l'article 37 de la loi du 28 janvier 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'université de Lille. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou groupement conjoint,sous réserve de respecter des règles relatives à la concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint-hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: dreets Hauts-De-France
Adresse postale: les Arcades de Flandre - 70 rue Saint-Sauveur- bP 456
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328164653📞
URL: http://www.mediateur-des-entreprises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres.- référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 dudit Code.- recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.- référé " secret des affaires " prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint-hilaire Cs62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 140-446815 (2023-07-19)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des moyens humains et matériels dédiés à la réalisation des prestations sur la base des éléments du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Méthodologie de conduite de la maintenance sur la base des éléments du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie de gestion des dépannages et des astreintes
Critère de qualité (nom): Qualité de la coordination et de communication avec le maitre d'ouvrage
Critère de coût (nom):
“Coût des prestations de maintenance préventive (appréciée sur la base du montant forfaitaire de la prise en charge et de la maintenance)”
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Coût des prestations de maintenance corrective (appréciée sur la base du montant du BPU-DQE)”
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 140-446815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ACM009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations,traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans la métropole de Lille”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage energie systemes nord - agence Wambrechies
Numéro d'enregistrement national: 38878492800201
Adresse postale: 80 avenue Clément Ader- cS 80038
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59874
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.eiffageenergiesystemes.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations,traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le bassin minier (Arras, Douai,...”
Titre
maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations,traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le bassin minier (Arras, Douai, Valenciennes)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage energie systemes nord -Agence de Wambrechies
Numéro d'enregistrement national: 388 784 928 00201
Adresse postale: 80 avenue Clément Ader CS 80038
URL: https://www.eiffageenergiesystemes.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 157 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations,traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le littoral (Gravelines, Outreau et...”
Titre
maintenance des installations de chauffage, climatisations, ventilations,traitement de l'eau chaude sanitaire (Ecs) dans le littoral (Gravelines, Outreau et Wimereux)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage energie systemes nord Agence de Wambrechies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 112 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période...”
le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Le marché peut être renouvelé pour une période d'un an. Le titulaire ne pourra s'opposer à ce renouvellement. Concernant le lot 3, pour le site de la station marine de Wimereux, les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2024 pour une durée initiale de 2 ans. Elles prendront fin à la même date d'échéance que les autres sites
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Source: OJS 2023/S 205-644741 (2023-10-19)