maintenance des équipements électroménagers professionnels et fourniture de pièces détachées

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

maintenance des équipements électroménagers professionnels et fourniture de pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), du Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), du Centre hospitalier de Josselin, de l'ehpad de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac) et de l'epsm Morbihan (Saint Avé). L'Estimation prévisionnelle annuelle par lot est définie aux articles 3 du Règlement de consultation et 5 du CCAP ; l'estimation prévisionnelle annuelle par Etablissement est définie en Annexe 2 du CCAP

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-15 Avis de marché
Avis de marché (2023-09-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier bretagne atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale:
“etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555”
Commune postale: Vannes Cedex
Code postal: 56017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297292105 📞
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Région: Morbihan 🏙️
URL: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56804
URL: http://www.ch-ploermel.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad de Malestroit
Adresse postale: 2 Rue Louis Marsillé
Commune postale: Malestroit

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56140
URL: http://hopital-malestroit.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: etablissement Public de Santé Mentale Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56890
URL: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Commune postale: Le Palais

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56360
URL: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de Josselin
Adresse postale: 21, rue Saint Jacques
Commune postale: Josselin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56120
URL: http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier Basse Vilaine
Adresse postale: 2, rue de la piscine
Commune postale: Nivillac

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 56130
URL: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2382149&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2382149&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des équipements électroménagers professionnels et fourniture de pièces détachées GHBA_MTCE_EQPMTS_ELECTRO”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Brève description:
“maintenance des équipements électroménagers professionnels et fourniture de pièces détachées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 768 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“chariots de transport repas et bornes de remise en température de marque SOCAMEL”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration 📦
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 1 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Chariots de transport repas et bornes de remise en température de marque SOCAMEL au bénéfice du Centre...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché public s'exécute à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 décembre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“chariots de transport repas et bornes de remise en température de marque electro calorique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 2 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Chariots de transport repas et bornes de remise en température de marque electro calorique au bénéfice du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lave-Vaisselles de marque HOBART
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour appareils électroménagers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 3 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Lave-Vaisselles de marque HOBART au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lave-Vaisselles de marque MEIKO
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 4 du cctp / Adresse de l'etablissement en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Lave-Vaisselles de marque MEIKO au bénéfice du Centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: matériels professionnels spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 5 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Matériels professionnels spécifiques au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 326 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lave-Bassins de marque ARJO
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 6 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Lave-Bassins de marque ARJO au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 438 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: matériels professionnels de lingerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“localisation des équipements en Annexe 7 du cctp / Adresses des Etablissements en Annexe 1 du CCAP”
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées pour Matériels professionnels de lingerie au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations) / Pouvoirs de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou utiliser le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-16 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public s'exécute à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu'au 31 décembre...”    Afficher plus
Informations complémentaires

“presentation des groupements : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Ghba) a été constitué entre les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 181-567722 (2023-09-15)