le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de
maintenance préventive et curative des chariots et engins de manutention à conducteur
porté ou accompagnant, utilisés par les ateliers des différentes délégations de la
métropole de Lyon, comme la DGEEP, la DTEE, la DRHMG et toutes autres délégations
utilisatrices éventuelles.
Ces chariots et engins servent à manutentionner des charges palettisées ou en vrac
(palettes de seaux d'enrobés, de ciment, bordures de trottoir, mobilier urbain, pièces
machines...). Ils sont utilisés de manière ponctuelle par des magasiniers polyvalents.
Cet accord-cadre à bons de commande est un marché multi-service porté par la
direction Adjointe Voirie Nettoiement de la Direction Amélioration du Cadre de Vie de la
dgeep
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion et Exploitation de l'Espace Public - direction ressources - service administration & finances - unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des chariots et engins de manutention à conducteur porté ou accompagnant de la Métropole de Lyon
23-DAVN-08”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de
maintenance préventive et curative des chariots et engins de manutention à...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de
maintenance préventive et curative des chariots et engins de manutention à conducteur
porté ou accompagnant, utilisés par les ateliers des différentes délégations de la
métropole de Lyon, comme la DGEEP, la DTEE, la DRHMG et toutes autres délégations
utilisatrices éventuelles.
Ces chariots et engins servent à manutentionner des charges palettisées ou en vrac
(palettes de seaux d'enrobés, de ciment, bordures de trottoir, mobilier urbain, pièces
machines...). Ils sont utilisés de manière ponctuelle par des magasiniers polyvalents.
Cet accord-cadre à bons de commande est un marché multi-service porté par la
direction Adjointe Voirie Nettoiement de la Direction Amélioration du Cadre de Vie de la
dgeep
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de
maintenance préventive et curative des chariots et engins de manutention à conducteur
porté ou accompagnant, utilisés par les ateliers des différentes délégations de la
métropole de Lyon, comme la DGEEP, la DTEE, la DRHMG et toutes autres délégations
utilisatrices éventuelles.
Ces chariots et engins servent à manutentionner des charges palettisées ou en vrac
(palettes de seaux d'enrobés, de ciment, bordures de trottoir, mobilier urbain, pièces
machines...). Ils sont utilisés de manière ponctuelle par des magasiniers polyvalents.
Cet accord-cadre à bons de commande est un marché multi-service porté par la
direction Adjointe Voirie Nettoiement de la Direction Amélioration du Cadre de Vie de la
dgeep
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 060 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée ferme de 4 ans. Montant minimum de 80000euroht et montant maximum de 320000euroht.
La valeur totale estimée...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande d'une durée ferme de 4 ans. Montant minimum de 80000euroht et montant maximum de 320000euroht.
La valeur totale estimée mentionnée au point Ii.1.5 correspond au montant maximum du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur (modèle joint au présent Dce) pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur ;
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être d'au moins 20 000 euros (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de services ou fournitures similaires :
Présentation des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de services ou fournitures similaires :
Présentation des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le candidat devra être en capacité de réaliser des prestations de maintenance des engins de manutention à conducteur porté ou accompagnant de même nature et importance que celles objet du marché, apprécié au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
// Liste des moyens techniques :
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marché public ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Outillage, matériel et/ou équipement technique adaptés pour la maintenance des engins proposés au marché ;
Et
- véhicules permettant le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Outillage, matériel et/ou équipement technique adaptés pour la maintenance des engins proposés au marché ;
Et
- véhicules permettant le chargement-déchargement et transport des engins décrits au cctp ;
et
- équipement pour la maintenance et la réparation du matériel électrique du parc décrit au CCTP ;
Ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnementale détaillées aux articles 16.2 et 16.3 du CCAP et dans le CCTP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction Ressources -Af-Unité marchés Dgeep-83 cours de la liberté-69003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23-davn-08. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré
irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon
Adresse postale: ordre des géomètres experts - à l'attention du CCIRAL - 29 cours charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants
du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants
du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la
signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le
contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de
l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours
des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la
publication de l'avis d'attribution du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 142-454271 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de Maintenance préventive et
curative des chariots et engins de manutention à...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de Maintenance préventive et
curative des chariots et engins de manutention à conducteur porté ou accompagnant, utilisés par les ateliers
des différentes délégations de la Métropole de Lyon, comme la DGEEP, la DTEE, la DRHMG et toutes autres
délégations utilisatrices éventuelles.
Ces chariots et engins servent à manutentionner des charges palettisées ou en vrac (palettes de seaux
d'enrobés, de ciment, bordures de trottoir, mobilier urbain, pièces machines...). Ils sont utilisés de manière
ponctuelle par des magasiniers polyvalents.
Cet accord-cadre à bons de commande est un marché multi-service porté par la Direction Adjointe Voirie
Nettoiement de la Direction Amélioration du Cadre de Vie de la DGEEP
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de Maintenance préventive et
curative des chariots et engins de manutention à...”
Description du marché
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de Maintenance préventive et
curative des chariots et engins de manutention à conducteur porté ou accompagnant, utilisés par les ateliers
des différentes délégations de la Métropole de Lyon, comme la DGEEP, la DTEE, la DRHMG et toutes autres
délégations utilisatrices éventuelles.
Ces chariots et engins servent à manutentionner des charges palettisées ou en vrac (palettes de seaux
d'enrobés, de ciment, bordures de trottoir, mobilier urbain, pièces machines...). Ils sont utilisés de manière
ponctuelle par des magasiniers polyvalents.
Cet accord-cadre à bons de commande est un marché multi-service porté par la Direction Adjointe Voirie
Nettoiement de la Direction Amélioration du Cadre de Vie de la DGEEP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande d'une durée ferme de 4 ans. Montant minimum de 80 000 euros HT et montant maximum de 320 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-454271
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-453
Titre:
“maintenance des chariots et engins de manutention à conducteur porté ou accompagnant de la Métropole de Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: manustra
Adresse postale: 28 chemin des eglantiers
Commune postale: Taluyers
Code postal: 69440
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration & Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 208-657024 (2023-10-23)