Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance des appareils élévateurs
2023T116_a_2023T119
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description: maintenance des appareils élévateurs (divisé en 4 lots géographiques)
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 263 966 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: site Nord CHUGA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 38700 La Tronche
Description du marché: maintenance des appareils élévateurs de l'hôpital Michallon
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 150 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024 ou à compter de sa date de notification si...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024. Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives d'un an. Ainsi la durée maximale du contrat, toutes reconductions effectuées ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du contrat, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des contrats ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées à l'issue de du présent contrat et ce, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 500 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Nord-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“maintenance des appareils élévateurs des CH de Saint-Laurent du Pont, Saint Geoire en Valdaine, Rives et de l'hôpital de Voiron et son Ephad” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 105000 euros (H.T.).Ce lot est divisé en 4...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 105000 euros (H.T.).Ce lot est divisé en 4 sous-lots qui seront attribués au même opérateur économique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chai
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 38382 Saint-Egrève
Description du marché: maintenance des appareils élévateurs du CH Alpes-Isère
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 80 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud-Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“maintenance des appareils élévateurs des Centres Hospitaliers d'uriage, de La Mure et de l'hôpital Sud” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 101000 euros (H.T.).Ce lot est divisé en 3...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum annuel fixé à 101000 euros (H.T.).Ce lot est divisé en 3 sous-lots qui seront attribués au même opérateur économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicative, l'ouverture des plis n'étant pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: il s'agit d'un besoin récurrent remis en concurrence tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution (facultatif). Voir l'article 2.8 du RC qui détaille les modalités.les soumissionner peuvent candidater...”
les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution (facultatif). Voir l'article 2.8 du RC qui détaille les modalités.les soumissionner peuvent candidater via le Dume.Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel des établissements concernés. En cas de groupement, la forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements. Conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Illui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 àl. 551-12 du code de justice administrative (Cja), etpouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délaisprévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux moissuivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 ducja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 155-493695 (2023-08-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 144 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention mise en place pour répondre à la prestation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Moyen humains et matériels dont stocks de pièce de rechange mis à disposition pour l'exécution de la prestation.”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Moyen humains et matériels dont stocks de pièce de rechange mis à disposition pour l'exécution de la prestation”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-493695
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023T116
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des appareils élévateurs (Site Nord Chuga)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: kone
Adresse postale: tsa 85000
Commune postale: Asnières Cedex
Code postal: 92667
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.kone.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023T117
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des appareils élévateurs (Territoire Nord Isère)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: otis
Adresse postale: 5 Rue Maupertuis
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Région: Isère🏙️
URL: https://www.otis.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023T118
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance des appareils élévateurs (Chai)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023T119
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance des appareils élévateurs (Territoire Sud Isère)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 404 000 💰
“les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à...”
les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi.ile montant du marché est renseigné à égal au montant maximum car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini avec maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 004-006373 (2024-01-02)