maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers

Angers Loire Métropole

la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-07 Avis de marché
2023-08-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: G23TRFLMNTCEVELO
Brève description:
la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-11 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-220289
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Montant maximum annuel du lot : 46 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 23 000 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise en service, entretien et stockage de vélos classiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos classiques (musculaire) de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du Centre Communal d'action Social (Ccas) de la ville d'angers
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Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 5 fois par période successive d'un an
Informations complémentaires:
conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Montant maximum annuel du lot : 46 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 23 000 euro (H.T.).
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Intitulé du lot: mise en service, entretien et stockage de vélos à assistance électrique
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos à assistance électrique de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du Centre Communal d'action Social (Ccas) de la ville d'angers
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Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 5 fois par période successive de 1 an
Informations complémentaires:
montant maximum annuel du lot : 60 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 30 000 euro (H.T.).
Intitulé du lot: prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation de vélos
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation de prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation (pièces et main d'oeuvre) des vélos de Vélocité et de la flotte de vélos dédiée au Plan de mobilité interne et, complément de stockage en fonction des besoins
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Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
en vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Montant maximum annuel du lot : 220 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 110 000 euro (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: procédure 100% dématérialisée
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: sans objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière d’insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Limitation de l’impact des prestations sur l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la ville d'angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 6 ans
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique.
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Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La signature des pièces de la candidature et de l'offre sont pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation.
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Marché ordinaire. Rémunération des prestations par des prix unitaires et sur devis, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
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les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-220289 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
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Valeur totale du marché: 1 956 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-514133
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-220289
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
les marchés ont été signés le 19/07/2023. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: cycles cesbron
Commune postale: Ponts-de-Ce
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Commune postale: Angers
Nom: eita
Commune postale: Saint-Barthelemy D Anjou
Valeur totale du marché: 276 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Nom: anjou mob service
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 163-514133 (2023-08-22)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
anjou mob service Cycles Cesbron EITA
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Motos, bicyclettes et side-cars Bicyclettes Services de réparation et d'entretien Services divers d'entretien et de réparation