la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers
G23TRFLMNTCEVELO”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le...”
Brève description
la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise en service, entretien et stockage de vélos classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos classiques (musculaire) de la Ville...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos classiques (musculaire) de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du Centre Communal d'action Social (Ccas) de la ville d'angers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière dinsertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Limitation de limpact des prestations sur lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 5 fois par période successive d'un an
Informations complémentaires:
“conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de...”
Informations complémentaires
conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique insertion. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Montant maximum annuel du lot : 46 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 23 000 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise en service, entretien et stockage de vélos à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos à assistance électrique de la Ville...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la mise en service, l'entretien (pièces et main d'oeuvre) et le stockage des vélos à assistance électrique de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du Centre Communal d'action Social (Ccas) de la ville d'angers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements: 5 fois par période successive de 1 an
Informations complémentaires:
“montant maximum annuel du lot : 60 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 30 000 euro (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation de vélos” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation (pièces et main...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation de prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation (pièces et main d'oeuvre) des vélos de Vélocité et de la flotte de vélos dédiée au Plan de mobilité interne et, complément de stockage en fonction des besoins
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”
Informations complémentaires
en vertu de l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot no3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Montant maximum annuel du lot : 220 000 euro ht ; Montant estimé annuel du lot : 110 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: procédure 100% dématérialisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 6 ans
Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La signature des pièces de la candidature et de l'offre sont pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Marché ordinaire. Rémunération des prestations par des prix unitaires et sur devis, révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 072-220289 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le...”
Brève description
la présente consultation concerne la maintenance de la flotte de vélos de la ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 956 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-220289
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23050T-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mise en service, entretien et stockage de vélos classiques
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cycles cesbron
Commune postale: Ponts-de-Ce
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅
Commune postale: Angers
Nom: eita
Commune postale: Saint-Barthelemy D Anjou
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23051T-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mise en service, entretien et stockage de vélos à assistance électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23052T
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestation d'insertion pour la mise en service, le transport, l'entretien et la réparation de vélos” Nom et adresse du contractant
Nom: anjou mob service
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 000 💰
“les marchés ont été signés le 19/07/2023. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.”
Source: OJS 2023/S 163-514133 (2023-08-22)