Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des instruments de musique ancienne et moderne à claviers des conservatoires de la ville de Paris (10 lots)
2301810”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Brève description:
“maintenance curative des instruments de musique ancienne et moderne à claviers des conservatoires de la ville de Paris (10 lots)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des clavecins et épinettes du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché:
“maintenance curative des clavecins et épinettes du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les...”
Description du marché
maintenance curative des clavecins et épinettes du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 5 240 euros HT et maximum 20 950 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée en mois : 24 Cette durée est reconductible une fois par tacite reconduction, dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la...”
Description des renouvellements
durée en mois : 24 Cette durée est reconductible une fois par tacite reconduction, dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des clavicordes du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 910 euros HT et maximum 3 650 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 910 euros HT et maximum 3 650 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des pianofortes du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 1 710 euros HT et maximum 6 850 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 1 710 euros HT et maximum 6 850 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des pianos romantiques du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 4 190 euros HT et maximum 16 750 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 4 190 euros HT et maximum 16 750 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des orgues positifs du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 940 euros HT et maximum 3 780 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 940 euros HT et maximum 3 780 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des clavecins et épinettes des autres conservatoires municipaux de musique de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 12 710 euros HT et maximum 50 850 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 12 710 euros HT et maximum 50 850 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des clavicordes des autres conservatoires municipaux de musique de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 1 540 euros HT et maximum 6 150 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel...”
Description du marché
les montants contractuels pour vingt-quatre mois sont les suivants : minimum 1 540 euros HT et maximum 6 150 euro(s) (H.T.). Le document non contractuel "Détail quantitatif estimatif" dans le DCE présente les quantités de prestations qui sont susceptibles d'être commandées sur une période de vint-quatre mois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des pianofortes des autres conservatoires municipaux de musique de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des pianos romantiques des autres conservatoires municipaux de musique de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance curative des orgues positifs des autres conservatoires municipaux de musique de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“présentation de la candidature:soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du soumissionnaire " dans leur dernière version disponible,...”
Liste et brève description des conditions
présentation de la candidature:soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du soumissionnaire " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'économie et des Finances,- soit à partir du Document Unique de Marché européen (" dume ") disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr.A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les documents et informations dont la liste figure à l'article 3.1 du Règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés issus de la présente consultation prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés issus de la présente consultation prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental décrits à l'article 4 du CCTP
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 224-705178 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-11-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 224-705178
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: Lots 1 à 10
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
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Nouvelle valeur
Texte: les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
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Nouvelle valeur
Texte: durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Autres informations complémentaires
“1er rectificatifla langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français”
Source: OJS 2023/S 233-732261 (2023-11-29)