m_3073-2ster2024
CHU Lyon
les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la "Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CHU Lyon
- • Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2024-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Numéro de référence: M_3073-2STER2024
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: hospices Civils de Lyon Direction des achats 45 Rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.uniha@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661315
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogene
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 24 mois
Intitulé du lot: deux feuilles de stérilisation non tissé / sms en association interfoliée non soudée,
Numéro du lot: 25
Brève description:
Numéro du lot: 29
Brève description: emballages de stérilisation
Intitulé du lot: sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Numéro du lot: 34
Brève description:
Numéro du lot: 54
Brève description: tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Intitulé du lot: bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Numéro du lot: 111
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: voir CCAP
Adresse postale: voir CCAP
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cour de la dernière année d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffeta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661315 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Numéro de référence: M_3073-2STER2024
Brève description:
les Hospices Civils de Lyon sont pourvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la "Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu Lyon
Adresse postale: hospices Civils de Lyon Direction des achats 45 Rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: da.uniha@chu-lyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661315
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogene
Numéro du lot: 1
Brève description:
gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogene
Durée de l'accord: 43 mois Description des renouvellements: reconductible 1 fois 24 mois
Intitulé du lot: deux feuilles de stérilisation non tissé / sms en association interfoliée non soudée,
Numéro du lot: 25
Brève description:
deux feuilles de stérilisation non tissé / sms en association interfoliée non soudée,
Intitulé du lot: emballages de stérilisation
Numéro du lot: 29
Brève description: emballages de stérilisation
Intitulé du lot: sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Numéro du lot: 34
Brève description:
sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Intitulé du lot: tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Numéro du lot: 54
Brève description: tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Intitulé du lot: bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Numéro du lot: 111
Brève description:
bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: voir CCAP
Adresse postale: voir CCAP
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411059&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cour de la dernière année d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffeta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661315 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1095340.03 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogène
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): RSE : 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prestation Fournisseur : 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Technique : 50%
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Emballages de stérilisation
Description du marché: Emballages de stérilisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur : 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité technique : 50%
Prestations Fournisseur : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Description du marché: Tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Deux feuilles de stérilisation non tissé / SMS en association interfoliée non soudée,
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-02-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 107650.19 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Lta medical
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93000
Commune postale: 27 Rue Albert Einstein
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ltamedical.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 195590.10 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Sps medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue de Montigny
Code postal: 77120
Commune postale: Coulommiers
Courrier électronique: sps.commandesadv@spsmedical.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 92421.81 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 111
Nom et adresse du contractant
Nom: B braun medical
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Rue Armengaud
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-cloud
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644853.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ASP France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 - 5 Rue Saint-Georges - TMF Pole
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Courrier électronique: fr.benelux.tenders@asp.com 📧
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54824.49 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 29
Nom et adresse du contractant
Nom: Duomed france solutions
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 68720
Commune postale: 26 Rue de la Montée
Courrier électronique: sales.solutions.fr@duomed.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 Rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: LYON Cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.uniha@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.talyon@juridm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 061-179001 (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation
Numéro de référence:
M_3073-2STER2024
Brève description: Fourniture de Conditionnements et Consommables de Stérilisation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1095340.03 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 01
Titre: Gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogène
Description du marché:
Gaine et sachet de stérilisation non tissé / plastique compatible peroxyde d'hydrogène
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): RSE : 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Prestation Fournisseur : 5%
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Technique : 50%
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 34
Titre: Sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Description du marché:
Sachets papier / plastique pelable sans soufllet avec indicateur d'exposition à la vapeur d'eau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 29
Titre: Emballages de stérilisation
Description du marché: Emballages de stérilisation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prestation fournisseur : 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 111
Titre: Bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Description du marché:
Bombe lubrifiant sans silicone pour l'instrumentation avec embout d'utilisation adapté
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique : 50%
Prestations Fournisseur : 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 54
Titre: Tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Description du marché: Tests de salissure par badigeon pr contrôle de l'efficacité des cycles de lavage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 25
Titre: Deux feuilles de stérilisation non tissé / SMS en association interfoliée non soudée,
Description du marché:
Deux feuilles de stérilisation non tissé / SMS en association interfoliée non soudée,
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Numéro de contrat:
249082
Date de conclusion du contrat: 2024-02-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 107650.19 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 34
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 34
Nom et adresse du contractant
Nom: Lta medical
Numéro d'enregistrement national:
38936038900032
Code postal: 93000
Commune postale: 27 Rue Albert Einstein
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ltamedical.com 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 195590.10 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 25
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Sps medical
Numéro d'enregistrement national:
32171684700025
Adresse postale: 5 Rue de Montigny
Code postal: 77120
Commune postale: Coulommiers
Courrier électronique: sps.commandesadv@spsmedical.fr 📧
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 92421.81 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 111
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 111
Nom et adresse du contractant
Nom: B braun medical
Numéro d'enregistrement national:
56205085600235
Adresse postale: 26 Rue Armengaud
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-cloud
Courrier électronique: service.marches@bbraun.com 📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644853.45 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ASP France
Numéro d'enregistrement national:
84244472100018
Adresse postale: 3 - 5 Rue Saint-Georges - TMF Pole
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Courrier électronique: fr.benelux.tenders@asp.com 📧
5️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54824.49 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise Lot 29
Nom et adresse du contractant
Nom: Duomed france solutions
Numéro d'enregistrement national:
94565014100027
Code postal: 68720
Commune postale: 26 Rue de la Montée
Courrier électronique: sales.solutions.fr@duomed.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Adresse postale: 45 Rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: LYON Cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.uniha@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.talyon@juridm.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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