LOT3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE

ASCOREAL agissant au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône-Alpes

Travaux relatifs à la réalisation de structure bois, ossature et bardage au sein du lycée Hector Berlioz.

Date limite

Deadline 2026-09-30

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOT3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Numéro de référence: Berlioz lot3 2026
Brève description:
Travaux relatifs à la réalisation de structure bois, ossature et bardage au sein du lycée Hector Berlioz.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne: Berlioz Lot3 2026
Titre: LOT 3 : STRUCTURE BOIS - OSSATURE BOIS - BARDAGE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Travaux relatifs à la réalisation de structures bois, ossature bois et bardage au sein du lycée Hector Berlioz
Informations complémentaires:
La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter.
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Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Ville: La Côte Saint André
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La présente consultation est lancée à la suite de la résiliation, par le maître d'ouvrage, du marché de travaux du lot n°3 « Structure bois – Ossature bois – Bardage » précédemment attribué. Cette résiliation a été prononcée pour faute du titulaire, à ses frais et risques, conformément aux stipulations du CCAG-Travaux et aux dispositions contractuelles applicables. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de substitution portant sur l'achèvement des prestations restant à exécuter. Les candidats sont réputés avoir pris connaissance de cette situation.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ASCOREAL agissant au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 49521522000056
Adresse postale: Les terrasse des bruyères, Bât C 314 allées des noisetiers
Code postal: 69760
Commune postale: Limonest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@ascoreal.fr 📧
Téléphone: 0478355614 📞
URL: www.ascoreal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-530789 (2026-07-29)
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