location maintenance longue duree de vehicules

Clermont Auvergne Métropole

prestations divisées en 6 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-04	Avis de marché
2023-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

prestations divisées en 6 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et montant maximum

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Minibus 📦
Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-273765
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: mini citadine segment A
Numéro du lot: 1
Brève description: mini citadine segment A
Durée de l'accord: 46 mois
Informations complémentaires:

montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre

Intitulé du lot: citadine polyvalente segment B
Numéro du lot: 2
Brève description: citadine polyvalente segment B
Informations complémentaires:

montantc minimum : 130000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre

Intitulé du lot: suv et Ludospace
Numéro du lot: 3
Brève description: suv et Ludospace
Informations complémentaires:

montant minimum : 20000.00 EURHT Montant maximum : 160000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre

Intitulé du lot: fourgonnette
Numéro du lot: 4
Brève description: fourgonnette
Informations complémentaires: montant minimum : 500000.00 eur eurht Montant maximum : 1200000.00 EURHT
Intitulé du lot: fourgon
Numéro du lot: 5
Brève description: fourgon
Informations complémentaires:

montant minimum : 70000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre

Intitulé du lot: chassis cabine
Numéro du lot: 6
Brève description: chassis cabine
Informations complémentaires:

montant minimum : 30000.00 EURHT Montant maximum : 150000.00 EHT pour la durée totale de l'accord cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont auvergne métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement o Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ; o Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique

Situation économique et financière:

déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle:

déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

conditions particulières d'exécution à caractère environnemental : se reporter au Cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
fonds propres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2023/S 089-273765 (2023-05-04)

Avis d'attribution de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 010 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-629512
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-273765
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

Objet
Champ d'application du marché

montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

montant minimum : 130000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

montant minimum : 20000.00 EURHT Montant maximum : 160000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

montant minimum : 500000.00 eur eurht Montant maximum : 1200000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

montant minimum : 70000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

montant minimum : 30000.00 EURHT Montant maximum : 150000.00 EHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de prise en charge des véhicules et description de l'organisation pour les entretiens périodiques
Pertinence des procédures de livraison et des conditions de restitution des véhicules
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d'assistance pneumatiques et erreur de carburant
Pertinence des prestations de l'outil de gestion
Développement durable, impact des véhicules sur environnement
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: diac location
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14, avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: bony automobiles
Numéro d'enregistrement national: 44078968300024
Adresse postale: rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Nom: bony automobile
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 201-629512 (2023-10-13)

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