Objet Champ d'application du marché
Titre: location maintenance longue duree de vehicules
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“prestations divisées en 6 lots faisant chacun l'objet d'un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et montant maximum” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini citadine segment A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: clermont auvergne métropole
Description du marché: mini citadine segment A
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 46
Informations complémentaires:
“montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: citadine polyvalente segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: citadine polyvalente segment B
Informations complémentaires:
“montantc minimum : 130000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suv et Ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: suv et Ludospace
Informations complémentaires:
“montant minimum : 20000.00 EURHT Montant maximum : 160000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: fourgonnette
Informations complémentaires: montant minimum : 500000.00 eur eurht Montant maximum : 1200000.00 EURHT
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Description du marché: fourgon
Informations complémentaires:
“montant minimum : 70000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chassis cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Description du marché: chassis cabine
Informations complémentaires:
“montant minimum : 30000.00 EURHT Montant maximum : 150000.00 EHT pour la durée totale de l'accord cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants o Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement o Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ; o Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ; o Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions particulières d'exécution à caractère environnemental : se reporter au Cahier des charges”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
fonds propres
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm🌏
Source: OJS 2023/S 089-273765 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 010 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Incidence énergétique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Conditions de prise en charge des véhicules et description de l'organisation pour les entretiens périodiques”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des procédures de livraison et des conditions de restitution des véhicules”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Modalités d'assistance pneumatiques et erreur de carburant
Critère de qualité (nom): Pertinence des prestations de l'outil de gestion
Critère de qualité (nom): Développement durable, impact des véhicules sur environnement
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum : 350000.00 EURHT Montant maximum : 800000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Informations complémentaires:
“montant minimum : 130000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Informations complémentaires:
“montant minimum : 20000.00 EURHT Montant maximum : 160000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Informations complémentaires:
“montant minimum : 500000.00 eur eurht Montant maximum : 1200000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Informations complémentaires:
“montant minimum : 70000.00 EURHT Montant maximum : 350000.00 EURHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Informations complémentaires:
“montant minimum : 30000.00 EURHT Montant maximum : 150000.00 EHT pour la durée totale de l'accord cadre de 46 mois”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-273765
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23098
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mini citadine segment A
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: diac location
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14, avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: bony automobiles
Numéro d'enregistrement national: 44078968300024
Adresse postale: rue Louis Blériot
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: citadine polyvalente segment B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: suv et Ludospace
Nom et adresse du contractant
Nom: bony automobile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourgonnette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourgon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: chassis cabine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 201-629512 (2023-10-13)