Location maintenance du parc d'impression
Ville d'Aix Les Bains
Location maintenance du parc d'impression pour tous les services de la ville d'Aix-les-Bains et ses écoles publiques. La Ville demande du matériel reconditionné, avec une ancienneté de moins de 3 ans pour l'ensemble de son parc d'impression. Les candidats devront donc répondre en tenant compte de cette spécification. La solution de gestion des impressions Papercut MF est existante et fournie par la Ville. Le futur titulaire assurera l'installation, la configuration et la compatibilité des matériels (excepté la presse, le traceur et les imprimantes) avec cette solution, ainsi que sa maintenance. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour un montant maximum HT de 600 000 euros HT, pour toute la durée du contrat. Durée : 4 ans à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 01/10/2026. Non reconductible.
Date limiteDeadline 2026-06-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-21 | Avis de marché |
| 2026-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location maintenance du parc d'impression
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 73100
Ville: Aix-les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique de l’offre, apprécié à partir du mémoire technique et des fiches techniques (50 points). Sous-critères (SC) : • SC1 : Qualité du Matériel : caractéristiques techniques et écologiques des matériels, âge : 20 points • SC2 : Qualité processus CDS (Centre de Support = SAV Maintenance) : 20 points • SC3 : Planning, méthodologie et déploiement : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 73103
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-22 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix les Bains
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS 20348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 04 79 35 07 95 📞
URL: https://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-351651 (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location maintenance du parc d'impression
Numéro de référence:
2026017L00
Brève description:
Location maintenance du parc d'impression pour tous les services de la ville d'Aix-les-Bains et ses écoles publiques. La Ville demande du matériel reconditionné, avec une ancienneté de moins de 3 ans pour l'ensemble de son parc d'impression. Les candidats devront donc répondre en tenant compte de cette spécification.
La solution de gestion des impressions Papercut MF est existante et fournie par la Ville. Le futur titulaire assurera l'installation, la configuration et la compatibilité des matériels (excepté la presse, le traceur et les imprimantes) avec cette solution, ainsi que sa maintenance.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour un montant maximum HT de 600 000 euros HT, pour toute la durée du contrat. Durée : 4 ans à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 01/10/2026. Non reconductible.
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Produits/services: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Location maintenance du parc d'impression pour tous les services de la ville d'Aix-les-Bains et ses écoles publiques. La Ville demande du matériel reconditionné, avec une ancienneté de moins de 3 ans pour l'ensemble de son parc d'impression. Les candidats devront donc répondre en tenant compte de cette spécification. La solution de gestion des impressions Papercut MF est existante et fournie par la Ville. Le futur titulaire assurera l'installation, la configuration et la compatibilité des matériels (excepté la presse, le traceur et les imprimantes) avec cette solution, ainsi que sa maintenance. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour un montant maximum HT de 600 000 euros HT, pour toute la durée du contrat. Durée : 4 ans à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si postérieure au 01/10/2026. Non reconductible.
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Ville: Aix-les-Bains
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique de l’offre, apprécié à partir du mémoire technique et des fiches techniques (50 points). Sous-critères (SC) : • SC1 : Qualité du Matériel : caractéristiques techniques et écologiques des matériels, âge : 20 points • SC2 : Qualité processus CDS (Centre de Support = SAV Maintenance) : 20 points • SC3 : Planning, méthodologie et déploiement : 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Code postal: 73103
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-22 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aix les Bains
Numéro d'enregistrement national:
21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard CS 20348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix les bains
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME MAZZEGA-SBOVATA Christine - Responsable service commande publique
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 04 79 35 07 95 📞
URL: https://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Ep8u-2N6Mq 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
13001003601385
Adresse postale: Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, 3 Rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 26 99 28 33 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 76 42 90 00 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national:
173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours :
- Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel : prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, peut intervenir une fois le contrat conclu dans les délais prévus à l'article R.5517 du CJA.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours pour excès de pouvoir : la décision d'abandonner la procédure en la déclarant infructueuse ou sans suite est susceptible d'être contestée par la voie d'un recours pour excès de pouvoir dans les délais prévus à l'article R4211 du CJA
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 098-351651 (2026-05-21)
Avis de marché (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 721399ba-4e3c-4921-b565-fe776958599d-01
Source: OJS 2026/S 099-356683 (2026-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
600 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 16:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Une erreur a été constatée sur l'heure de dépôt des offres le 30/06/2026. Le règlement de consultation mentionne la date suivante : 30/06/2026 à 16h00 alors que la salle marché et les AAPC mentionnent : 30/06/2026 à 12h00. Modifications faites sur les AAPC et sur le profil acheteur. Confirmation que l'heure limite de dépôt des offres sera 16h00.
Date limite de remise des offres : 30/06/2026 à 16h00
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 721399ba-4e3c-4921-b565-fe776958599d-01
Source: OJS 2026/S 099-356683 (2026-05-22)
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