location longue durée et entretien full services d'engins type porteurs poly-benne

Synd Mixte Artois Valorisation

location longue durée et entretien full services d'engins type porteurs poly-benne pour une durée de 72 mois maximum (durée de location de véhicules neufs : 60 mois + durée de location de véhicule d'attente : 24 mois maximum)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.

Qui ?

• Synd Mixte Artois Valorisation

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur › Poids lourds

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-04	Avis de marché
2023-05-23	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 2023-AO-06
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: https://www.smav62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 0321160001 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_tcXIQ2yx3H 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_tcXIQ2yx3H 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-04 📅
Date limite de soumission: 2023-06-05 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-275817
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 512 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1- location de 3 porteurs
Numéro du lot: 1
Brève description: location de 3 porteurs
Valeur estimée hors TVA: 648 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Intitulé du lot: lot 2- location de 4 porteurs
Numéro du lot: 2
Brève description: location de 4 porteurs
Valeur estimée hors TVA: 864 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destina-taire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dis-posera pour la réalisation du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_tcXIQ2yx3H 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320542342 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel dans un délai de 11 jours (16 jours si envoi non électronique) à compter de l'envoi de l'information aux candidats non retenus (articles L551-1et R.551-1 et suivants du code de justice administrative); référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois à compter de la conclusiondu contrat si l'avis d'attribution n'est pas publié (articles L551-13 et R 551-7 et suivants du Cja), Recours pour excès de pouvoir : deux mois à compter du caractère exécutoire de l'acte (article R.421-1 du code de justice administrative);recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril2014, Département du Tarn et Garonne no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 089-275817 (2023-05-04)

Informations complémentaires (2023-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-23 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-311049
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-275817
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-311049 (2023-05-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)