location longue durée de véhicules

EPDEF

montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1178400.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.

Qui ?

• EPDEF

Qu'est-ce que c'est ?

• Voitures particulières › Autres véhicules particuliers

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-19	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Numéro de référence: 2023-Epde-0006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: epdef
Adresse postale: 1 Rond-Point Baudimont
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://epdef.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 321715132 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-19 📅
Date limite de soumission: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-573127
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 178 400 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule citadine essence
Numéro du lot: 01
Brève description:

véhicule citadine essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: véhicule ludospace diesel
Numéro du lot: 02
Brève description:

véhicule ludospace diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 765 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 765 600 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule 7places essence
Numéro du lot: 03
Brève description:

véhicule 7places essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 67 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule minibus 9places diesel
Numéro du lot: 04
Brève description:

véhicule minibus 9places diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule citadine hybride non rechargeable
Numéro du lot: 05
Brève description:

véhicule citadine hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 25 200 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicule 7places hybride non rechargeable
Numéro du lot: 06
Brève description:

véhicule 7places hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 50 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pas-De-Calais 62000 - arras Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26620965900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 183-573127 (2023-09-19)

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