montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1178400.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: location longue durée de véhicules
2023-Epde-0006
Produits/services: Autres véhicules particuliers📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1178400.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1178400.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 178 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule citadine essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: pas-De-Calais 62000 - arras Cedex
Description du marché:
“véhicule citadine essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
véhicule citadine essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 126 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule ludospace diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“véhicule ludospace diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 765 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
véhicule ludospace diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 765 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 765 600 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule 7places essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“véhicule 7places essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 67 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
véhicule 7places essence Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 67 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule minibus 9places diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“véhicule minibus 9places diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité...”
Description du marché
véhicule minibus 9places diesel Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 144 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule citadine hybride non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“véhicule citadine hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
véhicule citadine hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 25 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule 7places hybride non rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“véhicule 7places hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
véhicule 7places hybride Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 50 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2023/S 183-573127 (2023-09-19)