Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires et achat d'une balayeuse (3 lots)
Mairie de Ville la Grand
Marché unique alloti - Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires et achat d'une balayeuse. LOT 1 "LOCATION LONGUE DURÉE D'UN VÉHICULE FRIGORIFIQUE ET D'UN VÉHICULE UTILITAIRE. LOT 2 "LOCATION LONGUE DUREE D'UN VEHICULE CITADIN - 5 PLACES". LOT 3 "ACHAT D'UNE BALAYEUSE"
Date limiteDeadline 2026-10-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires et achat d'une balayeuse (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2026_FCS_003_LOT_1_LLD_2_VEHICULES_UTILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Centre Technique Municipal, 9, rue Deux Montagnes (Québec)
Code postal: 74100
Ville: Ville la Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2026_FCS_003_LOT_2_LLD_VEHICULE_CITADIN
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2026_FCS_003_LOT_3_ACHAT_BALAYEUSE
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Ville-la-Grand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 13:00:00 📅
Lieu: Commune de Ville-la-Grand
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Ville la Grand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Léary
Code postal: 74100
Commune postale: Ville la Grand
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALLAY Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450842424 📞
URL: http://www.vlg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878402 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878402 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-659641 (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires et achat d'une balayeuse (3 lots)
Numéro de référence:
2026_FCS_003
Brève description:
Marché unique alloti - Location longue durée de véhicules particuliers et utilitaires et achat d'une balayeuse.
LOT 1 "LOCATION LONGUE DURÉE D'UN VÉHICULE FRIGORIFIQUE ET D'UN VÉHICULE UTILITAIRE.
LOT 2 "LOCATION LONGUE DUREE D'UN VEHICULE CITADIN - 5 PLACES".
LOT 3 "ACHAT D'UNE BALAYEUSE"
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 237 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 2026_FCS_003_LOT_1_LLD_2_VEHICULES_UTILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
Location longue durée de véhicules utilitaires : location longue durée de deux véhicules utilitaires neufs (un véhicule utilitaire frigorifique et un véhicule utilitaire 5-6 places diesel), pour une durée de 36 mois, selon les spécifications du CCTP « LLD véhicules utilitaires »
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Centre Technique Municipal, 9, rue Deux Montagnes (Québec)
Code postal: 74100
Ville: Ville la Grand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2026_FCS_003_LOT_2_LLD_VEHICULE_CITADIN
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:
Location longue durée d'un véhicule citadin : location longue durée d'un véhicule citadin neuf, pour une durée de 36 mois, selon le CCTP « LLD véhicule citadin »
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: 2026_FCS_003_LOT_3_ACHAT_BALAYEUSE
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition d'une balayeuse aspiratrice 2 m³ : fourniture et livraison d'une balayeuse aspiratrice de voirie 2 m³ avec bras de désherbage, selon le CCTP « Balayeuse 2 m³ Ville?la?Grand »
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices
📦
Durée de l'accord: 6 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Ville-la-Grand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 13:00:00 📅
Lieu: Commune de Ville-la-Grand
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Ville la Grand
Numéro d'enregistrement national:
56151
Adresse postale: 12 rue Léary
Code postal: 74100
Commune postale: Ville la Grand
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CALLAY Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0450842424 📞
URL: http://www.vlg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878402 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878402 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être reçues par les candidats au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation seront envoyés aux opérateurs économiques 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande 10 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
0974C72B-AE48-5F59-FB60D6851C14E352
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-659641 (2026-09-23)
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