L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le marché comprend notamment : - La conception et les études d'exécution, - La fabrication, la fourniture et l'installation des modules, - Le transport, la mise en place et le calage, - Les raccordements aux réseaux, - La réalisation des clôtures, portails et soutènements, - La location et la maintenance des installations, - Le démontage et la remise en état du site. Le démarrage des prestations débutera à compter de la notification d'un ordre de service
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location, installation de bâtiments modulaires et travaux de clôture pour le relogement provisoire d'une école d'Arcachon
Numéro de référence: M26015
Brève description:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le...”
Brève description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le marché comprend notamment :
- La conception et les études d'exécution,
- La fabrication, la fourniture et l'installation des modules,
- Le transport, la mise en place et le calage,
- Les raccordements aux réseaux,
- La réalisation des clôtures, portails et soutènements,
- La location et la maintenance des installations,
- Le démontage et la remise en état du site.
Le démarrage des prestations débutera à compter de la notification d'un ordre de service
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le...”
Description du marché
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Le marché comprend notamment :
- La conception et les études d'exécution,
- La fabrication, la fourniture et l'installation des modules,
- Le transport, la mise en place et le calage,
- Les raccordements aux réseaux,
- La réalisation des clôtures, portails et soutènements,
- La location et la maintenance des installations,
- Le démontage et la remise en état du site.
Le démarrage des prestations débutera à compter de la notification d'un ordre de service
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Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-10 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-02 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Retrouvez l'avis...”
Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Retrouvez l'avis d'appel public à la concurrence, le dossier de consultation des entreprises et le guichet de dépôt électronique des offres sur le site https://www.ville-arcachon.fr/marches-publics/
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 7393BEC8-FFF7-2BD9-89053B86A06584DE
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 7393BEF4-082A-BA28-C10DC17F9ED1F2CF
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 081-286546 (2026-04-24)