la présidence de la République organise, principalement dans le cadre protocolaire (déplacements du Président de la République, hommages nationaux, réceptions au Palais de l'elysée...), mais également dans celui de manifestations culturelles ou d'animations destinées au public (Fête de la musique, Journées européennes du patrimoine...), des évènements pour lesquels il est nécessaire de mettre en place des aménagements spécifiques et des installations provisoires, adaptés à chaque situation. Ces évènements peuvent avoir lieu aussi bien au Palais de l'elysée que sur tout le territoire métropolitain
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagements évènementiels de la présidence de la République
2023-005-00-00”
Titre
location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagements évènementiels de la présidence de la République
2023-005-00-00
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Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“la présidence de la République organise, principalement dans le cadre protocolaire (déplacements du Président de la République, hommages nationaux,...”
Brève description
la présidence de la République organise, principalement dans le cadre protocolaire (déplacements du Président de la République, hommages nationaux, réceptions au Palais de l'elysée...), mais également dans celui de manifestations culturelles ou d'animations destinées au public (Fête de la musique, Journées européennes du patrimoine...), des évènements pour lesquels il est nécessaire de mettre en place des aménagements spécifiques et des installations provisoires, adaptés à chaque situation. Ces évènements peuvent avoir lieu aussi bien au Palais de l'elysée que sur tout le territoire métropolitain
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagements évènementiels en Ile-De-France” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements📦
Produits/services supplémentaires: Aménagements📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier d'accueil et de réception📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“le lot 1 concerne uniquement les prestations réalisées en Ile-De-France.Le titulaire effectue tout ou partie de la conception et la réalisation des...”
Description du marché
le lot 1 concerne uniquement les prestations réalisées en Ile-De-France.Le titulaire effectue tout ou partie de la conception et la réalisation des aménagements, la livraison, la mise en place de mobiliers, de structures (matériels nécessitant un montage/démontage tels que les tentes ou dais) et de consommables, la location, le retrait et la reprise desdits produits. Le titulaire peut être amené également à produire des " ouvrages à façon ", c'est-à-dire des ouvrages réalisés sur mesure et spécialement pour un évènement précis. La mise en place s'entend de la manutention, par les personnels du titulaire, des mobiliers et matériels loués, depuis la zone de déchargement jusqu'au lieu des prestations, selon les indications du représentant du pouvoir adjudicateur. Le retrait s'entend de la manutention par les personnels du titulaire des mobiliers et matériels loués, depuis le lieu de la prestation jusqu'à la zone de reprise, selon les indications du représentant du pouvoir adjudicateur.les principales prestations commandées sont : infrastructures de couverture (dais et tentes), aménagements, revêtements de sol (intérieur et extérieur), revêtements, décoration spécifique, impression grand format, mobilier et main d'oeuvre
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'Accord-Cadre est reconductible...”
Description des renouvellements
la durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'Accord-Cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre comporte des options complémentaires au sens du droit communautaire : reconduction(s), marchés de prestation similaires” Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 1 est fixé à 1...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 1 est fixé à 1 500 000 euro(s) HT par an, soit 6 000 000 euro(s) HT toutes périodes de reconductions confondues
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagement évènementiels en territoire métropolitain (hors...”
Titre
location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagement évènementiels en territoire métropolitain (hors Ile-De-France et hors Corse)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire métropolitain (hors Ile-De-France et hors Corse)
Description du marché:
“le lot 2 concerne uniquement les prestations réalisées sur le territoire métropolitain (hors Ile-De-France et hors Corse).Le titulaire effectue tout ou...”
Description du marché
le lot 2 concerne uniquement les prestations réalisées sur le territoire métropolitain (hors Ile-De-France et hors Corse).Le titulaire effectue tout ou partie de la conception et la réalisation des aménagements, la livraison, la mise en place de mobiliers, de structures (matériels nécessitant un montage/démontage tels que les tentes ou dais) et de consommables, la location, le retrait et la reprise desdits produits. Le titulaire peut être amené également à produire des " ouvrages à façon ", c'est-à-dire des ouvrages réalisés sur mesure et spécialement pour un évènement précis. La mise en place s'entend de la manutention, par les personnels du titulaire, des mobiliers et matériels loués, depuis la zone de déchargement jusqu'au lieu des prestations, selon les indications du représentant du pouvoir adjudicateur. Le retrait s'entend de la manutention par les personnels du titulaire des mobiliers et matériels loués, depuis le lieu de la prestation jusqu'à la zone de reprise, selon les indications du représentant du pouvoir adjudicateur. Les principales prestations commandées sont : infrastructures de couverture (dais et tentes), aménagements, revêtements de sol (intérieur et extérieur), revêtements, décoration spécifique, impression grand format, mobilier et main d'oeuvre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 2 est fixé à 600...”
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 2 est fixé à 600 000 euro(s) HT par an, soit 2 400 000 euro(s) HT toutes périodes de reconductions confondues
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- le formulaire Dc1 (ou une lettre de...”
Liste et brève description des conditions
a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :- le formulaire Dc1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ;- le formulaire Dc2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire :o la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;o la liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve ;o une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire pendant les trois dernières années.dispositif DUME : si le soumissionnaire décide de transmettre sa candidature sous forme de DUME, il devra intégrer toutes les informations ci-dessus mentionnées dans le document unique de marché européen (Dume)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-06
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 10/07/2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande...”
il s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique).les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur le budget de la présidence de la République (mission Pouvoirs Publics). Les prestations du marché public seront réglées par application des prix mentionnés dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (annexe financière) ou sur devis conformément à l'article 10 du CCAP. Le paiement s'effectuera par virement bancaire, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.les estimations des différents lots sont les suivantes : - le lot no 1 est estimé à environ 500 000 euro(s) HT par an (soit 2 000 000 euro(s) HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre). - le lot no 2 est estimé à environ à 200 000 euro(s) HT par an (soit 800 000 euro(s) HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre). Le montant total estimé de la procédure, tous lots confondus, est de 700 000 euro(s) HT par an (soit 2 800 000 euro(s) HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre). Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.le lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 1 est fixé à 1 500 000 euro(s) HT par an, soit 6 000 000 euro(s) HT toutes périodes de reconductions confondues.le lot 2 est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande.Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum.Le montant maximum du lot no 2 est fixé à 600 000 euro(s) HT par an, soit 2 400 000 euro(s) HT toutes périodes de reconductions confondues.conformément aux dispositions de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, il est exigé la fourniture des échantillons indiqués dans l'annexe no 3 au règlement de la consultation. Les modalités de transmission des échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les échantillons sont destinés à être utilisés dans le cadre la conformité technique des offres, ils ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. La fourniture des échantillons est gratuite, aucune indemnité ne sera versée aux soumissionnaires. Si un candidat postule pour les deux lots, seul un exemplaire de documentation technique et d'échantillons est à produire.conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la présidence de la République se réserve la possibilité de passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés pourront être conclus ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 134-428478 (2023-07-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 134-428478
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-005-01-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation desaménagement évènementiels en Ile-De-France”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: jaulin sas
Numéro d'enregistrement national: 33518760500035
Adresse postale: za de la Butte au Berger - 10 rue Lindbergh
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169792020📞
Courrier électronique: commercial@jaulin.com📧
Fax: +33 179790000 📠
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.jaulin.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-005-02-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagement évènementiels en territoire métropolitain (hors...”
Titre
location et livraison de matériels scéniques pour la conception et la réalisation des aménagement évènementiels en territoire métropolitain (hors Ile-De-France et hors Corse)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Code postal: 91380
Fax: +33 169790000 📠
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰