location-Entretien de véhicules de transport
CHD Vendée
la location-entretien longue durée, sans chauffeur et assurance comprise, de véhicules de transport pour les membres du GHT 85 suivants : CH Côte de Lumière CH de Fontenay le Comte CH Loire Vendée Océan CH les Collines Vendéennes CH Georges Mazurelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-11 | Avis de marché |
| 2023-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023_TRA_GHT_001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251446452 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2299526&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290542
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: vehicules utilitaires type messagerie (caisse seche)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: vehicules utilitaires avec caisse isotherme ou frigorifique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: vehicules utilitaires type fourgons L2h2
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule à usage de transport de collecte des déchets
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chd Vendée Etablissement support du GHT Vendée
Point de contact: M. Alban BATTISTI - Contrôleur de Gestion Achat
Téléphone: +33 251085109 📞
Courrier électronique: alban.battisti@ght85.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2023/S 094-290542 (2023-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023_TRA_GHT_001
Brève description:
la location-entretien longue durée, sans chauffeur et assurance comprise, de véhicules de transport pour les membres du GHT 85 suivants : CH Côte de Lumière CH de Fontenay le Comte CH Loire Vendée Océan CH les Collines Vendéennes CH Georges Mazurelle
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: anais.vincent@ght85.fr 📧
Téléphone: +33 251446452 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2299526&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-11 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 094-290542
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: vehicules utilitaires type messagerie (caisse seche)
Numéro du lot: 1
Brève description:
sous-Lot 1.1 : véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnessous-lot 1.2 : véhicules dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: vehicules utilitaires avec caisse isotherme ou frigorifique
Numéro du lot: 2
Brève description:
sous-Lot 2.1 : véhicules utilitaires isotherme dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnessous-lot 2.2 : véhicules frigorifique dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnessous-lot 2.3 : véhicules frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnesle lot 2 se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme concerne la location entretien de 6 véhicules :2 véhicules dans le cadre du sous-lot 2.11 véhicule dans le cadre du sous-lot 2.23 véhicules dans le cadre du sous-lot 2.3la tranche optionnelle concerne la location entretien d?un véhicule frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3,5 Tonnes, pour le compte du Centre Hospitalier Côte de Lumière (Chcl). Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle sont décrites dans l'article 5 du CCAP
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le lot 2 se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle.La tranche optionnelle concerne la location entretien d'un véhicule frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3,5 Tonnes, pour le compte du Centre Hospitalier Côte de Lumière (Chcl). Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle sont décrites dans l'article 5 du CCAP
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Numéro du lot: 3
Brève description: véhicule à usage de transport de collecte des déchets
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: chd Vendée Etablissement support du GHT Vendée
Point de contact: M. Alban BATTISTI - Contrôleur de Gestion Achat
Téléphone: +33 251085109 📞
Courrier électronique: alban.battisti@ght85.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat a la possibilité d'introduire :-Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2023/S 094-290542 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-495563
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-290542
Numéro JO-S: 155
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental et Politique RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 155-495563 (2023-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-495563
Se réfère à l'avis: 2023/S 094-290542
Numéro JO-S: 155
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental et Politique RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2023/S 155-495563 (2023-08-09)
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