la location-entretien longue durée, sans chauffeur et assurance comprise, de véhicules de transport pour les membres du GHT 85 suivants : CH Côte de Lumière CH de Fontenay le Comte CH Loire Vendée Océan CH les Collines Vendéennes CH Georges Mazurelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: location-Entretien de véhicules de transport
2023_TRA_GHT_001
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“la location-entretien longue durée, sans chauffeur et assurance comprise, de véhicules de transport pour les membres du GHT 85 suivants : CH Côte de Lumière...”
Brève description
la location-entretien longue durée, sans chauffeur et assurance comprise, de véhicules de transport pour les membres du GHT 85 suivants : CH Côte de Lumière CH de Fontenay le Comte CH Loire Vendée Océan CH les Collines Vendéennes CH Georges Mazurelle
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vehicules utilitaires type messagerie (caisse seche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“sous-Lot 1.1 : véhicules dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnessous-lot 1.2 : véhicules dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vehicules utilitaires avec caisse isotherme ou frigorifique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“sous-Lot 2.1 : véhicules utilitaires isotherme dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnessous-lot 2.2 : véhicules frigorifique dont le PTAC est...”
Description du marché
sous-Lot 2.1 : véhicules utilitaires isotherme dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 tonnessous-lot 2.2 : véhicules frigorifique dont le PTAC est inférieur ou égal à 3.5 tonnessous-lot 2.3 : véhicules frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3.5 tonnesle lot 2 se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme concerne la location entretien de 6 véhicules :2 véhicules dans le cadre du sous-lot 2.11 véhicule dans le cadre du sous-lot 2.23 véhicules dans le cadre du sous-lot 2.3la tranche optionnelle concerne la location entretien d?un véhicule frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3,5 Tonnes, pour le compte du Centre Hospitalier Côte de Lumière (Chcl). Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle sont décrites dans l'article 5 du CCAP
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot 2 se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle.La tranche optionnelle concerne la location entretien d'un véhicule frigorifique dont...”
Description des options
le lot 2 se décompose en une tranche ferme et une tranche optionnelle.La tranche optionnelle concerne la location entretien d'un véhicule frigorifique dont le PTAC est supérieur à 3,5 Tonnes, pour le compte du Centre Hospitalier Côte de Lumière (Chcl). Les modalités d'affermissement de la tranche optionnelle sont décrites dans l'article 5 du CCAP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vehicules utilitaires type fourgons L2h2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: véhicule à usage de transport de collecte des déchets
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2028
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette Bp24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat a la possibilité d'introduire :-Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat a la possibilité d'introduire :-Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 094-290542 (2023-05-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère environnemental et Politique RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 094-290542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicules utilitaires type messagerie (caisse sèche
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: véhicules utilitaires avec caisse isotherme ou frigorifique
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: véhicules utilitaires type fourgons L2h2
Source: OJS 2023/S 155-495563 (2023-08-09)