Location de mobiliers dédiés à l’organisation d’événements

CEA de Grenoble

Le présent avis de marché a pour objet la mise en place d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande permettant la location d’un ensemble de mobiliers et d’équipements (aménagements) lors d’événements du CEA de Grenoble se déroulant principalement à la Maison MINATEC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-09 Avis de marché
2024-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: B23-05487-ML
Brève description:
Le présent avis de marché a pour objet la mise en place d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande permettant la location d’un ensemble de mobiliers et d’équipements (aménagements) lors d’événements du CEA de Grenoble se déroulant principalement à la Maison MINATEC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA de Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: +334 38783721 📞
Fax: +334 38785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-688926
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d’obtention du Dossier de Consultation : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr // devra le demander par courriel adressé à l’attention de Marlène LOZANO-PALACIOS (mèlmarlene.lozanopalacios@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante : CEA/Grenoble - Service Achats – Marlène LOZANO-PALACIOS - Bât C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble. Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-05487-ML. Modalités de transmission des candidatures et des offres : Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants : - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires - capacité financière. Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’organisation d’événements scientifiques à la Maison MINATEC nécessite parfois des aménagements spécifiques. Pour ce faire, le CEA doit louer du mobiliers spécifiques pour la durée des évènements. (en pratique de 1 à 5 jours consécutifs)
Le nombre d’événements concernés est de l’ordre d’une vingtaine par an.
Dans le cadre de ces événements, trois cas de figures peuvent être envisagés :
- location de panneaux pour des espaces posters
- Location de stands pour des espaces exposants
- Location de mobiliers pour l'aménagement de salles de réunion.
D’autres aménagements ponctuels peuvent être demandés en fonction des besoins du client. Le Titulaire peut donc être solliciter à réaliser des prestations à l’extérieur de la Maison MINATEC dans d’autres bâtiments du CEA uniquement pour le compte de l’UCAP (service communication du CEA de Grenoble).
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De plus, du matériel complémentaire peut être demandé à la location ou à l’achat.
Le montant maximum de l'accord-cadre est de 250 000€ HT.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Deux tranches optionnelles, chacune pour une prolongation de 12 mois de la durée de l'accord-cadre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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• depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.
• depuis le 1er octobre 2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
// devra le demander par courriel adressé à l’attention de Marlène LOZANO-PALACIOS (mèlmarlene.lozanopalacios@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante :
CEA/Grenoble - Service Achats – Marlène LOZANO-PALACIOS - Bât C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-05487-ML.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +334 76429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2023/S 219-688926 (2023-11-09)
Avis d'attribution de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de mobiliers dédiés à l’organisation d’événements
Numéro de référence: B23-05487-ML
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: B23-05487-ML
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
L’organisation d’événements scientifiques à la Maison MINATEC nécessite parfois des aménagements spécifiques. Pour ce faire, le CEA doit louer du mobiliers spécifiques pour la durée des évènements. (en pratique de 1 à 5 jours consécutifs) Le nombre d’événements concernés est de l’ordre d’une vingtaine par an. Dans le cadre de ces événements, trois cas de figures peuvent être envisagés : - location de panneaux pour des espaces posters - Location de stands pour des espaces exposants - Location de mobiliers pour l'aménagement de salles de réunion. D’autres aménagements ponctuels peuvent être demandés en fonction des besoins du client. Le Titulaire peut donc être solliciter à réaliser des prestations à l’extérieur de la Maison MINATEC dans d’autres bâtiments du CEA uniquement pour le compte de l’UCAP (service communication du CEA de Grenoble). De plus, du matériel complémentaire peut être demandé à la location ou à l’achat. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 250 000€ HT. L'accord-cadre est mono-attributaire.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:
48 mois dont deux tranches optionnelles, chacune pour une prolongation de 12 mois de la durée de l'accord-cadre.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): La qualité et pertinence des fournitures présentées : 40%
L’organisation mis en œuvre pour répondre au cahier des charges (moyens humains et matériels) : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: LOCA RECEPTION SAS
Date de conclusion du contrat: 2024-01-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: LOCA RECEPTION SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Loca reception sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Loca reception sas
Numéro d'enregistrement national: 49344041600094
Adresse postale: 6 rue Brotterode
Code postal: 38950
Commune postale: St martin le vinoux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@loca-reception.fr 📧
Téléphone: 04 76 12 99 99 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775685019
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marlène LOZANO-PALACIOS
Courrier électronique: marlene.lozanopalacios@cea.fr 📧
Téléphone: +334 38783721 📞
Fax: +334 38785060 📠
URL: https://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Région: Isère 🏙️
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2024/S 082-245279 (2024-04-24)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
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