Location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers

Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)

Le présent marché a pour objet la location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers.

Date limite

Deadline 2026-07-07

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-06-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers
Numéro de référence: MCO_HAD_2026
Brève description:
Le présent marché a pour objet la location de mobilier médical et de matériel d’assistance médicale divers.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier médical 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: MCO_HAD_2026_Lot_1
Titre: Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL
Description du marché:
Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD du CHAL
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: MCO_HAD_2026_Lot_2
Titre: Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL
Description du marché:
Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HDL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: MCO_HAD_2026_Lot_3
Titre: Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB
Description du marché:
Location de mobilier médical et de matériel d'assistance médicale pour le service de l'HAD des HPMB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: MCO_HAD_2026_Lot_4
Titre: Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Description du marché:
Location de dispositifs médicaux et d'oxygénothérapie pour les services de l'HAD du CHAL, des HDL et des HPMB et les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
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Produits/services supplémentaires: Services d'oxygénothérapie 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: MCO_HAD_2026_Lot_5
Titre: Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Description du marché:
Location de mobilier et matériel médical pour les services de soins du CHAL, des HDL, des HPMB, de l'EPSM 74, de HDDS, de Reignier, des 3 EHPAD du CHAL, des 3 EHPAD des HDL et des 2 EHPAD des HPMB
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Matelas 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc et de ses deux EHPAD, des Hôpitaux du Léman et de ses trois EHPAD, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) et de ses trois EHPAD, de l’Etablissement public de santé mentale 74 (EPSM), de l’Hôpital Départemental de Reigner (HDR) et de l’Hôpital Départemental Dufresne-Sommeiller (HDDS) sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
Numéro d'enregistrement national: 267 400 844 00085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822429 📞
URL: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-389149 (2026-06-05)
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