l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location de matériels pour assurer des travaux de terrassement et/ou de curage de fossés des routes départementalesa titre indicatif, moyenne de jours de location/ an sur les quatre dernières années :Pelle à pneu -------------------------------- 140 j / anpelle à pneu -------------------------------- 30 j / an, en même temps que la premièrepelle à pneu sans production ---------- 30 j / an, sur l'ensemble des 2 pelles à pneupelle à chenilles de 15 t ----------------- 20 j / anpelle à chenilles de 10 t ----------------- 15 j / an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de matériels pour l'entretien des routes départementales de Haute-Loire
2023-Str-0002”
Produits/services: Machines de terrassement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location de matériels pour assurer des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location de matériels pour assurer des travaux de terrassement et/ou de curage de fossés des routes départementalesa titre indicatif, moyenne de jours de location/ an sur les quatre dernières années :Pelle à pneu -------------------------------- 140 j / anpelle à pneu -------------------------------- 30 j / an, en même temps que la premièrepelle à pneu sans production ---------- 30 j / an, sur l'ensemble des 2 pelles à pneupelle à chenilles de 15 t ----------------- 20 j / anpelle à chenilles de 10 t ----------------- 15 j / an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Machines de terrassement📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Loire 43000 - le Puy En Velay
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location de matériels pour assurer des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Location de matériels pour assurer des travaux de terrassement et/ou de curage de fossés des routes départementalesa titre indicatif, moyenne de jours de location/ an sur les quatre dernières années :Pelle à pneu -------------------------------- 140 j / anpelle à pneu -------------------------------- 30 j / an, en même temps que la premièrepelle à pneu sans production ---------- 30 j / an, sur l'ensemble des 2 pelles à pneupelle à chenilles de 15 t ----------------- 20 j / anpelle à chenilles de 10 t ----------------- 15 j / an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-30
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le montant maximum HT de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) sur la durée totale du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 210-664665 (2023-10-26)