location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de vacances

Ville de Choisy le Roi

la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes centres de vacances sont situés à Morillon (74) et à Penthièvre (56)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Qui ?

• Ville de Choisy le Roi

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023 - LOCATION DE CARS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Morbihan 🏙️
Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Choisy le Roi
Adresse postale: place Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy-le-Roi
Contact
Adresse Internet: https://www.choisyleroi.fr/marches-publics/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: +33 0148924188 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-583122
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot.Lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions. - 300 000 euros HtLot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place. - 300 000 euros HtLot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi. - 300 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 740 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions
Numéro du lot: 1
Brève description:

lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d'un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)

Intitulé du lot: lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi
Numéro du lot: 3
Brève description:

lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle Certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la Direction Départemental de l'equipement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_2sUMgyPCwx 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 186-583122 (2023-09-22)

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