la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes centres de vacances sont situés à Morillon (74) et à Penthièvre (56)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de vacances
2023 - LOCATION DE CARS”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes...”
Brève description
la présente consultation concerne : location de cars avec chauffeurs pour le transport D'Enfants lors des sorties et excursions en centres de VacancesLes centres de vacances sont situés à Morillon (74) et à Penthièvre (56)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
le marché prendra effet à compter 1er janvier 2024 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2024) jusqu'au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes d'un an à compter du 1er janvier 2025. Le marché prendra fin le 31 décembre 2027 (reconductions comprises)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“lot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“lot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle Certificat d'inscription au registre des transporteurs routiers de personnes délivré par la Direction Départemental de l'equipement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-31
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-02
11:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot.Lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties,...”
accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot.Lot 1 : Transports d'enfants autour de Morillon (74 - haute Savoie) : sorties, excursions. - 300 000 euros HtLot 2 : Transport d'enfants autour de Penthièvre (56 - morbihan), sorties, excursions sur place. - 300 000 euros HtLot 3 : Transport d'enfants : Choisy-Le-Roi / Morillon (74 - haute Savoie) / Choisy-Le-Roi ; Choisy-Le-Roi / Penthièvre (56 - morbihan) / Choisy-Le-Roi. - 300 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 186-583122 (2023-09-22)