Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Commune de Saint-Cloud
Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Date limiteDeadline 2026-12-16
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Seine-Saint-Denis
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Numéro de référence:
Brève description: Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 11 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Par périodes successives d'un an avec une date butoir au 31 décembre 2030.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critère 1 (20 pts) - Caractéristiques techniques des véhicules (quantité et type de véhicules, motorisation) que le candidat s’engage à affecter à l’exécution du marché, sous-critère 2 (20 pts) - Méthodologie de l’exécution de la prestation : respect des délais, service de téléassistance, personne référente, modalités de mise en œuvre de la prestation, sous-critère 3 (10 pts) - Moyens humains (fourniture des CV à l’appui) que le candidat s’engage à affecter à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Cloud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13, place Charles de Gaulle
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marches-publics@saintcloud.fr 📧
Téléphone: +33 147715476 📞
URL: https://www.saintcloud.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950193?orgAcronyme=e9n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950193?orgAcronyme=e9n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4, boulevard de l’Hautil BP30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-775397 (2026-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Numéro de référence:
2600016
Brève description: Location d’autocars avec chauffeur pour du transport de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
0
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 11 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Par périodes successives d'un an avec une date butoir au 31 décembre 2030.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critère 1 (20 pts) - Caractéristiques techniques des véhicules (quantité et type de véhicules, motorisation) que le candidat s’engage à affecter à l’exécution du marché, sous-critère 2 (20 pts) - Méthodologie de l’exécution de la prestation : respect des délais, service de téléassistance, personne référente, modalités de mise en œuvre de la prestation, sous-critère 3 (10 pts) - Moyens humains (fourniture des CV à l’appui) que le candidat s’engage à affecter à l’exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Cloud
Numéro d'enregistrement national:
21920064900016
Adresse postale: 13, place Charles de Gaulle
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marches-publics@saintcloud.fr 📧
Téléphone: +33 147715476 📞
URL: https://www.saintcloud.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950193?orgAcronyme=e9n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950193?orgAcronyme=e9n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel des commandes est de 70 000 € H.T. Pas de montant minimum annuel de commandes. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4, boulevard de l’Hautil BP30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 217-775397 (2026-11-06)
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