location avec option d'achat et maintenance de 70 véhicules pour le Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

cmar Auvergne Rhône Alpes

la présente consultation a pour objet la fourniture en location avec option d'achat (Loa), sans chauffeur, avec maintenance de 70 véhicules légers et utilitaires neufs sur les sites régionaux départementaux des Chambres de Métiers et de l'artisanat de Région Auvergne-Rhône-Alpes (cma aura)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-05 Avis de marché
2024-01-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-AO-24
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture en location avec option d'achat (Loa), sans chauffeur, avec maintenance de 70 véhicules légers et utilitaires neufs sur les sites régionaux départementaux des Chambres de Métiers et de l'artisanat de Région Auvergne-Rhône-Alpes (cma aura)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cmar Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 10 Rue Paul Montrochet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.cma-auvergnerhonealpes.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@cma-auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.cma-auvergnerhonealpes.fr/votre-cma/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745279
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Brève description:
le marché comprend les prestations suivantes :
- la fourniture de véhicules neufs,
- la livraison sur dix-sept sites de la région Auvergne - rhône-Alpes,
- la maintenance des véhicules,
- la permutation des pneus,
- le gardiennage de pneus.
- En option un système de télémétrie avec identification du chauffeur (voir article 4 du CCAP : Pse)
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
en option, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de rajouter un système de télémétrie avec identification du chauffeur
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur toute la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public administratif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-auvergne-rhonealpes.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30254_981431.html 🌏
URL des documents: https://www.cma-auvergnerhonealpes.fr/votre-cma/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et R551-1 du code de justice administrative) ;
- référé contractuel : après la signature du contrat (articles L 551-15 et R551-7 du code de justice administrative) ;
- dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou en l'absence de la publication d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le requérant peut assortir son référé d'un recours indemnitaire.
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- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation ;
- le requérant peut assortir son recours d'un recours distinct tendant exclusivement à l'indemnisation et d'un référé suspension.
recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Source: OJS 2023/S 237-745279 (2023-12-05)
Informations complémentaires (2024-01-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-03 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2024-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 005-008684
Se réfère à l'avis: 2023/S 237-745279
Numéro JO-S: 5
Source: OJS 2024/S 005-008684 (2024-01-03)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Produits/services:
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