location avec option d'achat et entretien full services d'engins
Synd Mixte Artois Valorisation
location avec option d'achat d'engins avec prestations associées de maintenance full services hors pneumatique et hors assurance. La consultation est divisée en 2 lots distincts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Tracteurs routiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-04 | Avis de marché |
| 2024-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 2023-AO-08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Tracteurs routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: https://www.smav62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744023
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - location avec option d'achat d'un porteur poids-lourds 26 tonnes d'occasion équipé d'une benne à ordures ménagères et d'une grue avec entretien full services
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal.administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-744023 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: 2023-AO-08
Brève description:
location avec option d'achat d'engins avec prestations associées de maintenance full services hors pneumatique et hors assurance. La consultation est divisée en 2 lots distincts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à ordures 📦
Tracteurs routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: synd Mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: https://www.smav62.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-744023
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin de la période de location du porteur poids-lourds d'occasion.La durée de location est de 48 mois à compter de la livraison du porteur poids-lourds
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - location avec option d'achat d'un porteur poids-lourds 26 tonnes d'occasion équipé d'une benne à ordures ménagères et d'une grue avec entretien full services
Numéro du lot: 1
Brève description:
location avec option d'achat d'un porteur poids-lourds 26 tonnes d'occasion équipé d'une benne à ordures ménagères et d'une grue avec entretien full services
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin de la période de location du porteur poids-lourds d'occasion.La durée de location est de 48 mois à compter de la livraison du porteur poids-lourds
Intitulé du lot: lot 2 - location avec option d'achat d'un ensemble neuf composé d'un tracteur et d'une remorque à fond mouvant alternatif 90 m3 avec entretien full services
Numéro du lot: 2
Brève description:
location avec option d'achat d'un ensemble neuf composé d'un tracteur et d'une remorque à fond mouvant alternatif 90 m3 avec entretien full services
Valeur estimée hors TVA: 395 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires:
le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin de la période de location de l'ensemble tracteur + remorque neuf.La durée de location est de 72 mois à compter de la date de livraison de l'ensemble neuf. A cette durée s'ajoute une durée maximale de 12 mois pour la location de l'ensemble (tracteur + remorque) d'attente
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au Dce) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandatairedéclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Attestation jointe au Dce)Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatsi le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effetrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail (Attestation jointe au Dce)
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dc2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Formulaire joint au Dce)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_x-ZXosd1z9 🌏
Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix 70 % apprécié sur la base du montant total de location indiquée à l'acte d'engagement additionné du montant du rachat du ou des véhicules (selon le lot) - valeur technique 15 % apprécié sur la base des éléments indiqués au mémoire technique et dont les sous-critères sont décrits au règlement de la consultation - délai de livraison 10 % apprécié sur la base du délai indiqué à l'acte d'engagement - critère environnemental 5 % sur la base de la démarche environnementale décrite au mémoire technique par le candidat
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal.administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 237-744023 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location avec option d'achat et entretien full services d'engins
Brève description:
Produits/services: Poids lourds 📦
Valeur estimée hors TVA: 795 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location avec option d'achat d'un porteur poids-lourd 26 tonnes équipé d'une bennes à ordures ménagères et d'une grue avec entretien full services.
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 % (délai indiqué à l'acte d'engagement)
Valeur technique 15 % (éléments indiqués au mémoire technique)
Critère environnemental 5 % (Démarche environnementale de la société)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location avec option d'achat d'un ensemble neuf composé d'un tracteur et d'une remorque à fond mouvant alternatif 90 m3 avec entretien full services
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La livraison des engins aura lieu dans les locaux du SMAV
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 744023-2023
Source: OJS 2024/S 025-073543 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location avec option d'achat et entretien full services d'engins
Brève description:
Location avec option d'achat d'engins avec prestations associées de maintenance full services hors pneumatique et hors assurance. La consultation est divisée en 2 lots distincts
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Poids lourds 📦
Valeur estimée hors TVA: 795 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location avec option d'achat d'un porteur poids-lourd 26 tonnes équipé d'une bennes à ordures ménagères et d'une grue avec entretien full services.
Description du marché:
Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin de la période de location du porteur poids-lourds d'occasion. La durée de location est de 48 mois à compter de la livraison du porteur poids-lourd.
Informations complémentaires:
Ce lot est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité. Les deux offres reçues sont irrégulières.
Produits/services: Bennes à ordures
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 % (délai indiqué à l'acte d'engagement)
Valeur technique 15 % (éléments indiqués au mémoire technique)
Critère environnemental 5 % (Démarche environnementale de la société)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location avec option d'achat d'un ensemble neuf composé d'un tracteur et d'une remorque à fond mouvant alternatif 90 m3 avec entretien full services
Description du marché:
Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification à la fin de la période de location de l'ensemble tracteur + remorque neuf. La durée de location est de 72 mois à compter de la date de livraison de l'ensemble neuf. A cette durée s'ajoute une durée maximale de 12 mois pour la location de l'ensemble (tracteur + remorque) d'attente.
Afficher plus
Ce lot est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité, aucun pli n'a été déposé
Produits/services: Tracteurs routiers
📦
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La livraison des engins aura lieu dans les locaux du SMAV
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Synd mixte artois valorisation (smav)
Numéro d'enregistrement national:
2560407400056
Adresse postale: 11, rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-mofflaines
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
URL: http://www.smav62.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 744023-2023
Source: OJS 2024/S 025-073543 (2024-02-02)
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- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)