location de 20 chargeuses, sur 7 mois continus, du 1er octobre au 30 avril. Il peut y avoir des locations de chargeuses ponctuelles supplémentaires également du 1er mai au 30 septembre. 2 LOTS géographiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location annuelle de chargeurs sur roues sans chauffeur pour la DIR Nord
DIRN-SPT-MAT-2023-07-01”
Produits/services: Chargeurs sur roues📦
Brève description:
“location de 20 chargeuses, sur 7 mois continus, du 1er octobre au 30 avril. Il peut y avoir des locations de chargeuses ponctuelles supplémentaires...”
Brève description
location de 20 chargeuses, sur 7 mois continus, du 1er octobre au 30 avril. Il peut y avoir des locations de chargeuses ponctuelles supplémentaires également du 1er mai au 30 septembre. 2 LOTS géographiques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur de l'arrondissement Gestion de la Route Ouest (Agro), sur les départements 59, 62 et 80” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeurs sur roues📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Description du marché:
“location pour les services AGRO de la DIR Nord, à titre indicatif, de 10 chargeurs pour 7 mois, entre octobre et avril, et 3 à la demande pour le reste de...”
Description du marché
location pour les services AGRO de la DIR Nord, à titre indicatif, de 10 chargeurs pour 7 mois, entre octobre et avril, et 3 à la demande pour le reste de l'année ;Accord-Cadre à bons de commande 12 mois reconductible 3 foismaximum de chaque période fixé à 250 000ttc
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois à l'identique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur de l'arrondissement Gestion de la Route Est (Agre) et de l'équipe Spécialisée de Travaux de Beauvais (EST de Beauvais), sur les départements 02, 08,...”
Titre
secteur de l'arrondissement Gestion de la Route Est (Agre) et de l'équipe Spécialisée de Travaux de Beauvais (EST de Beauvais), sur les départements 02, 08, 51, 59 et 60
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“location pour les services AGRE de la DIR Nord, à titre indicatif, de 10 chargeurs pour 7 mois, entre octobre et avril, et 3 à la demande pour le reste de...”
Description du marché
location pour les services AGRE de la DIR Nord, à titre indicatif, de 10 chargeurs pour 7 mois, entre octobre et avril, et 3 à la demande pour le reste de l'année ;Accord-Cadre à bons de commande 12 mois reconductible 3 foismaximum de chaque période fixé à 200 000ttc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu :- soit...”
Liste et brève description des conditions
forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu :- soit avec un prestataire unique ;- soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.Situation juridique - références requises :Si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.Si le candidat n'utilise pas le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj (/Commande publique/formulaires de la commande publique ;* La forme juridique du candidat ;* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;* Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ;* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus ;* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclupour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
Liste et brève description des critères de sélection
si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si le candidat n'utilise pas le dume :* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;* Une preuve d'une assurance pour les risques professionnels par une attestation de l'assureur ;Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.Le chiffre d'affaire global sera supérieur à :- lot 1 : 200 000euro(s) HT - lot 2 : 200 000euro(s) (H.T.).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si...”
Liste et brève description des critères de sélection
si le candidat utilise le dume :* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec :Si le candidat n'utilise pas le dume :a - expérience :La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.b - capacités professionnelles :* Les certificats de qualifications professionnelles suivants :- certificats de capacité et listes de références pour des prestations de même nature que celles du marché.La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.c - capacités techniques :* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“* Justifier de certificats et de 3 références minimum de clients ayant fait de la location temporaire de matériel BTP sur les 3 dernières années ;*...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
* Justifier de certificats et de 3 références minimum de clients ayant fait de la location temporaire de matériel BTP sur les 3 dernières années ;* Justifier de 2 fois le nombre de chargeuses de chaque type demandé dans chacun des lots ;* Justifier a minima d'un fourgon et d'un technicien pour assurer les interventions de maintenance sur chacun des 2 lots ;* Garantir par écrit la disponibilité des chargeuses pour les 7 mois de location continue
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent : * Origine du financement : Budget État ; * Une...”
Conditions d'exécution du contrat
modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent : * Origine du financement : Budget État ; * Une avance de 30 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ; * Les prix seront révisables ; * Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes ; * Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours. Il sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le Règlement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“besoin permanent de location de chargeuses en continu à chaque période de Viabilité Hivernale (octobre-avril) et occasionnel le reste de l'année ;...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
besoin permanent de location de chargeuses en continu à chaque période de Viabilité Hivernale (octobre-avril) et occasionnel le reste de l'année ; Publication du prochain avis à l'expiration des présents accord-cadre
“pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il...”
pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux A titre indicatif, les prestations commenceront vers octobre 2023conditions de remise des offres ou des candidatures :* L'Heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur* Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.* Le candidat ou le soumissionnaire peut faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres soit sur un support papier ou sur support physique électronique, soit par voie électronique " La copie de sauvegarde transmise à l'acheteur sur support papier ou sur support physique électronique doit être placée dans un pli comportant la mention " copie de sauvegarde "." La copie de sauvegarde adressée par voie électronique est transmise au moyen d'outils et de dispositifs conformes aux exigences minimales des moyens de communication électronique prévus par les dispositions de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif aux exigences minimales des moyens de communication électronique utilisés dans la commande publique (annexe 8 du code de la commande publique).* Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;*...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 131-418689 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-418689
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700043816
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location annuelle de chargeurs sur roues sans chauffeur pour la DIR NordLot 1 : AGRO”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: loxam
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
URL: https://agence.loxam.fr/location/fr/caudan🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833333.32 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023.1700043797
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location annuelle de chargeurs sur roues sans chauffeur pour la DIR NordLot 2 : AGRE et l'est de Laon”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666666.67 💰
Source: OJS 2023/S 210-662866 (2023-10-26)