Location annuelle d'une balayeuse et d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur pour la Ville de Mitry-Mory
Ville de Mitry-Mory
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
- • Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-15 | Avis de marché |
| 2026-04-27 | Avis de marché |
| 2026-05-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location annuelle d'une balayeuse et d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur pour la Ville de Mitry-Mory
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location annuelle d'une balayeuse avec maintenance et sans chauffeur
Description du marché: Location annuelle d'une balayeuse avec maintenance et sans chauffeur
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Ville: Mitry-mory
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location annuelle d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur
Description du marché: Location annuelle d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 08:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-19 08:45:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mitry-Mory
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11-13 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 77290
Commune postale: Mitry Mory
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANDIOT-FARIDE Charlotte
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0160216110 📞
URL: http://www.mitry-mory.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807939 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807939 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-258377 (2026-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location annuelle d'une balayeuse et d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur pour la Ville de Mitry-Mory
Numéro de référence:
26M11
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Location annuelle d'une balayeuse avec maintenance et sans chauffeur
Description du marché: Location annuelle d'une balayeuse avec maintenance et sans chauffeur
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Mitry Mory
Code postal: 77290
Ville: Mitry-mory
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Location annuelle d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur
Description du marché: Location annuelle d'une chargeuse articulée avec maintenance et sans chauffeur
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 08:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-19 08:45:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mitry-Mory
Numéro d'enregistrement national:
83879
Adresse postale: 11-13 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 77290
Commune postale: Mitry Mory
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLANDIOT-FARIDE Charlotte
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0160216110 📞
URL: http://www.mitry-mory.net 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1807939 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1807939 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir leurs questions écrites au plus tard le 07 mai 2026. Les questions devront être posées par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur :
https://www.marches-publics.info
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, au plus tard le 12 mai 2026
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
A44E5BA0-F513-8B75-C49AE55F21FA31DE
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-258377 (2026-04-15)
Avis de marché (2026-04-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 08:45:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-27 08:45:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 75bfc324-c53f-4fd8-aa7a-8682db81bfa9-01
Source: OJS 2026/S 083-292388 (2026-04-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-27 08:45:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-27 08:45:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1D471F92-E29A-04FB-7F2C9F39ED79107A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 18/05/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 26/05/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/05/2026 à 08h45 au plus tard. Lire 27/05/2026 à 08h45 au plus tard.
Durée du contrat: Au lieu de Date: 19/05/2026 08h45, lire L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2026 au 01/09/2030
Durée du contrat: Au lieu de Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2026 au 01/09/2027, lire Le marché est conclu pour une durée de 4 ans ferme.L'exécution des prestations aura lieu du 01/09/2026 au 31/08/2030
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4.2 reconduction: Après la mention : Le marché est , supprimer : reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Ladurée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodesconfondues, est de 1 an et 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoiradjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser lareconduction
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Version de l’avis antérieur à modifier: 75bfc324-c53f-4fd8-aa7a-8682db81bfa9-01
Source: OJS 2026/S 083-292388 (2026-04-27)
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 16:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-29 16:10:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 75bfc324-c53f-4fd8-aa7a-8682db81bfa9-01
Source: OJS 2026/S 096-344903 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-29 16:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-29 16:10:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
546518A1-D61F-8F91-9F59A170C5CA1AC5
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 26/05/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 29/05/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/05/2026 à 08h45 au plus tard. Lire 29/05/2026 à 16h10 au plus tard.
Caractéristiques du marché: Après la mention : Suppression du chapitre 6 - Garanties Financières du Ccap, supprimer : Suppression du chapitre 6 - Garanties Financières du Ccap
Version de l’avis antérieur à modifier: 75bfc324-c53f-4fd8-aa7a-8682db81bfa9-01
Source: OJS 2026/S 096-344903 (2026-05-18)
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