l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de carburants en vrac par camion citerne dans les cuves du Service Garage Départemental du Gard et des Unités territoriales d'alès, Bagnols sur Cèze, Bessèges, Le Vigan et Vauvert
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-09.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“livraison en vrac par camion-citerne, de carburants pour les cuves des Unités Territoriales et du Service Garage Départemental du Gard
23sgd08”
Produits/services: Gasoils📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de carburants en vrac par camion citerne dans les cuves du Service Garage Départemental du Gard et des Unités territoriales d'alès, Bagnols sur Cèze, Bessèges, Le Vigan et Vauvert
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 130 752 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'ut d'alès et du Service Garage Départemental du Gard” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard 30000 - département du Gard
Description du marché:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale d'alès et du Service Garage Départemental du Gard - site de...”
Description du marché
livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale d'alès et du Service Garage Départemental du Gard - site de Saint-Martin-De-Valgalgues Za Lacoste Lavabreille 30520 Saint-Martin-De- valgalgues
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est réparti en 6 lots. Chaque lot est conclu pour une période initiale telle qu'indiquée à l'article 3.1 du Ccap et se terminant le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est réparti en 6 lots. Chaque lot est conclu pour une période initiale telle qu'indiquée à l'article 3.1 du Ccap et se terminant le 31/12/2024.Le titulaire pourra demander une prolongation du délai d'exécution dans l'hypothèse d'une pénurie exceptionnelle sur les matériaux nécessaires à l'exécution des prestations sans qu'il soit nécessaire de démontrer la force majeure
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Informations complémentaires: maximum annuel : 400 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livraison de Gasoil et Gasoil non routier pour l'ut De Bagnols-Sur-Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“livraison de Gasoil et Gasoil non routier pour l'unité Territoriale de Bagnols-Sur-Cèze” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 376 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel : 200 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livraison de Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'ut de Bessèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: livraison de Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale de Bessèges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 402 752 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'ut du Vigan et du Service Garage Départemental du Gard” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale du Vigan et du Service Garage Départemental du Gard - site du Vigan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 764 000 💰
Description
Informations complémentaires: maximum annuel : 250 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'ut de Vauvert et du Service Garage Départemental du Gard” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale de Vauvert et du Service Garage Départemental du Gard au 81 Ancienne route...”
Description du marché
livraison de Sp95, Gasoil et Gasoil Non Routier pour l'unité Territoriale de Vauvert et du Service Garage Départemental du Gard au 81 Ancienne route d'avignon 30 900 Nîmes et au 4 rue Raymond Marc 30000 Nîmes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 948 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livraison de Sp95-E10 et Pur-Xtl / Hvo 100 pour le Service Garage Départemental du Gard et à la Za Lavabreille” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“livraison de Sp95-E10 et Pur-Xtl / Hvo 100 pour le Service Garage Départemental du Gard au 81 Ancienne route d'avignon 30022 Nîmes et à la Za Lavabreille...”
Description du marché
livraison de Sp95-E10 et Pur-Xtl / Hvo 100 pour le Service Garage Départemental du Gard au 81 Ancienne route d'avignon 30022 Nîmes et à la Za Lavabreille 30520 Saint-Martin de Valgalgues
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Aucune clause de garantie financière...”
Conditions d'exécution du contrat
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme des contrats” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses environnementales (cf RC, Ccap).Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
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Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2024/S 007-015149 (2024-01-05)