Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements destinés à la collecte des déchets
cc Pays de Honfleur - beuzeville
Le présent contrat est un accord cadre mono attributaire de fournitures, à bon de commande à lots. Lot1 Fourniture de bacs de collecte de déchets, Lot 2 Fourniture de sacs de tri, Lot 3 Fourniture de composteurs et bio seaux
Date limiteDeadline 2026-10-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements destinés à la collecte des déchets
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bacs de collecte de déchets
Description du marché: Bac 120l, bac noir 180l, bac 240l, bac 360l et un bac 660l
Adresse postale: 595 chemin de la carrellerie
Code postal: 27210
Ville: beuzeville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sacs de tri
Description du marché: Sac de tri conformes aux caractéristiques du CCTP LOT 2
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de composteurs et bio seaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Description
Adresse postale: 595 Chemin de la Carrellerie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Honfleur - Beuzeville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Cours des Fossés
Code postal: 14601
Commune postale: Honfleur Cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: debora.guth@ccphb.fr 📧
Téléphone: +33 231142930 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccphb.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_1180452.html 🌏
URL de participation: www.ccphb.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-608554 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture d'équipements destinés à la collecte des déchets
Brève description:
Le présent contrat est un accord cadre mono attributaire de fournitures, à bon de commande à lots. Lot1 Fourniture de bacs de collecte de déchets, Lot 2 Fourniture de sacs de tri, Lot 3 Fourniture de composteurs et bio seaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
lot 1
Titre: Fourniture de bacs de collecte de déchets
Description du marché: Bac 120l, bac noir 180l, bac 240l, bac 360l et un bac 660l
Adresse postale: 595 chemin de la carrellerie
Code postal: 27210
Ville: beuzeville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: Fourniture de sacs de tri
Description du marché: Sac de tri conformes aux caractéristiques du CCTP LOT 2
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de composteurs et bio seaux
Description du marché:
Composteur plastique, composteur bois et bio seau conformes aux caractéristiques du CCTP LOT 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Description
Adresse postale: 595 Chemin de la Carrellerie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Pays de Honfleur - Beuzeville
Numéro d'enregistrement national:
20006682700011
Adresse postale: 33 Cours des Fossés
Code postal: 14601
Commune postale: Honfleur Cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: debora.guth@ccphb.fr 📧
Téléphone: +33 231142930 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccphb.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://ccphb.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23401_1180452.html 🌏
URL de participation: www.ccphb.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
171 400 054 00010.
Code postal: 14000
Commune postale: caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-608554 (2026-09-01)
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