Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux et matériels de second oeuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat (Relance)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et maximum de fournitures
2 lots : Lot n°1 - Fourniture de matériel et outillage pour la Régie / Lot n°2 - Fourniture de matériel d'outillage pour les agences
durée : 35 mois - première période de 24 mois, reconductible tacitement pour une durée de 11 mois
montant maximum 400 000,00 EUR HT pour les 2 lots sur la durée totale du marché
type de prix : unitaires
prix fermes la première année, puis révisables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Avis de marché (2023-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Lille Métropole Habitat
Numéro d'enregistrement national: 41378250900017
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.lmh.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Lille Métropole Habitat
Adresse postale: 425 Boulevard Gambetta
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320169587📞
Courrier électronique: commande.publique@lmh.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux et matériels de second oeuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine...”
Titre
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériaux et matériels de second oeuvre pour la réalisation de travaux d'entretien sur le patrimoine de Lille Métropole Habitat (Relance)
23s0059
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Produits/services: Articles de quincaillerie📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et maximum de fournitures
2 lots : Lot n°1 - Fourniture de matériel et outillage pour la...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et maximum de fournitures
2 lots : Lot n°1 - Fourniture de matériel et outillage pour la Régie / Lot n°2 - Fourniture de matériel d'outillage pour les agences
durée : 35 mois - première période de 24 mois, reconductible tacitement pour une durée de 11 mois
montant maximum 400 000,00 EUR HT pour les 2 lots sur la durée totale du marché
type de prix : unitaires
prix fermes la première année, puis révisables
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 - Fourniture de matériel et outillage pour la Régie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 425 Boulevard Gambetta 59200 - Tourcoing
Description du marché: Fourniture de matériel et outillage pour la Régie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 24 mois, reconductible tacitement pour une période de 11 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Voir pièces du Dce
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 - Fourniture de matériel d'outillage pour les agences
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de matériel d'outillage pour les agences
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration du candidat (Dc1)
-Lettre de candidature (Dc2)
-Moyens humains/techniques : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout...”
Liste et brève description des conditions
-Déclaration du candidat (Dc1)
-Lettre de candidature (Dc2)
-Moyens humains/techniques : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
-Références / Qualifications professionnelles : Liste des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
-Attestations d'assurances valide au moment de l'attribution
-Extrait Kbis de moins de trois (3) mois lors de l'attribution ou équivalent
-Attestations fiscales et sociales à jour (si attributaire)
-Attestation fiscale : Valide pour l'année en cours
-Attestation sociale : Datée de moins de six (6) mois lors de l'attribution
-Habilitation à poursuivre son activité : Justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public, en cas de procédure de redressement judiciaire en application de l'article L.631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille Métropole Habitat
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 24 mois, reconductible pour 11 mois
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les délais et voies de recours sont les suivants :
- référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative.
- référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du Cja.
- recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
le tribunal compétent est le suivant :
tribunal Administratif de Lille
5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - Cs 62039
59014 Lille
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Source: OJS 2023/S 196-612887 (2023-10-06)