laits infantiles, mini-biberons pour la maternité, laits pour nourrissons et laits de suite à usage pédiatrique au profit du Ght Alliance de Gironde
CHU de Bordeaux
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Numéro de référence: 23fhpfga071
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour nourrissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207527
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 261 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 01
Brève description: lait standard
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Numéro du lot: 03
Brève description: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Numéro du lot: 05
Brève description: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Intitulé du lot: lait liquide standard pour nourrissons
Numéro du lot: 06
Brève description: lait liquide standard pour nourrissons
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Numéro du lot: 07
Brève description: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait sans lactose
Numéro du lot: 08
Brève description: lait sans lactose
Intitulé du lot: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Numéro du lot: 09
Brève description: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait de suite standard forme poudre
Numéro du lot: 10
Brève description: lait de suite standard forme poudre
Intitulé du lot: lait anti-régurgitations poudre
Numéro du lot: 11
Brève description: lait anti-régurgitations poudre
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait de croissance liquide
Numéro du lot: 12
Brève description: lait de croissance liquide
Intitulé du lot: lait pour nourrissons prématuré
Numéro du lot: 13
Brève description: lait pour nourrissons prématuré
Intitulé du lot: hydrolysat de protéines de lait
Numéro du lot: 14
Brève description: hydrolysat de protéines de lait
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Numéro du lot: 15
Brève description: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Intitulé du lot: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Numéro du lot: 16
Brève description: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: supplément protéique du lait maternel
Numéro du lot: 17
Brève description: supplément protéique du lait maternel
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 070-207527 (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour nourrissons
Numéro de référence: 23fhpfga071
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour nourrissons 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour nourrissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-207527
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par la plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée.Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire. L'Absence de la prestation obligatoire dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.Pse1 obligatoire pour le lot 2 : Fourniture de tétines pour prématurés.Pse2 facultative pour les lots 1 à 17 : Fourniture de tétines pour prématurés
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 261 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 17
Informations sur les lots:
le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Les lots 2 à 17 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Intitulé du lot: lait standard
Numéro du lot: 01
Brève description: lait standard
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré
Numéro du lot: 02
Brève description:
aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Numéro du lot: 03
Brève description: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques
Numéro du lot: 04
Brève description:
lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Numéro du lot: 05
Brève description: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Intitulé du lot: lait liquide standard pour nourrissons
Numéro du lot: 06
Brève description: lait liquide standard pour nourrissons
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Numéro du lot: 07
Brève description: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait sans lactose
Numéro du lot: 08
Brève description: lait sans lactose
Intitulé du lot: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Numéro du lot: 09
Brève description: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait de suite standard forme poudre
Numéro du lot: 10
Brève description: lait de suite standard forme poudre
Intitulé du lot: lait anti-régurgitations poudre
Numéro du lot: 11
Brève description: lait anti-régurgitations poudre
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lait de croissance liquide
Numéro du lot: 12
Brève description: lait de croissance liquide
Intitulé du lot: lait pour nourrissons prématuré
Numéro du lot: 13
Brève description: lait pour nourrissons prématuré
Intitulé du lot: hydrolysat de protéines de lait
Numéro du lot: 14
Brève description: hydrolysat de protéines de lait
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Numéro du lot: 15
Brève description: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Intitulé du lot: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Numéro du lot: 16
Brève description: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Valeur estimée hors TVA: 63 000 EUR 💰
Intitulé du lot: supplément protéique du lait maternel
Numéro du lot: 17
Brève description: supplément protéique du lait maternel
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'Accord-Cadre s'exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 - bordeaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine oud'établissement.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailla lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 070-207527 (2023-04-05)
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