l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“laits infantiles, mini-biberons pour la maternité, laits pour nourrissons et laits de suite à usage pédiatrique au profit du Ght Alliance de Gironde
23fhpfga071”
Titre
laits infantiles, mini-biberons pour la maternité, laits pour nourrissons et laits de suite à usage pédiatrique au profit du Ght Alliance de Gironde
23fhpfga071
Afficher plus
Produits/services: Aliments pour nourrissons📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 261 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Les lots 2 à 17 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Les lots 2 à 17 font l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments pour nourrissons📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Accord-Cadre s'exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 - bordeaux”
Description du marché: lait standard
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait liquide standard pour nourrissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: lait liquide standard pour nourrissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: préparation pour nourrissons sans protéines animales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait sans lactose
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: lait sans lactose
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait de suite standard forme poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: lait de suite standard forme poudre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait anti-régurgitations poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: lait anti-régurgitations poudre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait de croissance liquide
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: lait de croissance liquide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lait pour nourrissons prématuré
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: lait pour nourrissons prématuré
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat de protéines de lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: hydrolysat de protéines de lait
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: fortifiant nutritionnel du lait maternel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: supplément protéique du lait maternel
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: supplément protéique du lait maternel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son...”
Liste et brève description des conditions
numéro unique d'identification ou document d'inscription à un registre professionnel délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine oud'établissement.Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailla lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par la plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée.Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire. L'Absence de la prestation obligatoire dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.Pse1 obligatoire pour le lot 2 : Fourniture de tétines pour prématurés.Pse2 facultative pour les lots 1 à 17 : Fourniture de tétines pour prématurés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 070-207527 (2023-04-05)