La réalisation des prestations d'exploitation forestière
ONF-DT Seine Nord
Débardage de grumes et billons feuillus et résineux pour l'exploitation forestière en forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) de la basse Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-16 | Avis de marché |
| 2023-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Numéro de référence: 2023-8530-03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONF-DT Seine Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: feriel.sarrazin@onf.fr 📧
Téléphone: +33 160746850 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303526&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301389
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Débardage grumes -billons feuillus et résineux Façonnage BE feuillus
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Débardage grumes feuillusrésineux et billons feuillus
Numéro du lot: 2
Brève description: Débardage grumes feuillusrésineux et billons feuillus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Fontainebleau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Feriel SARRAZIN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303526&orgAcronyme=b4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: https://www.google.com/search?client=firefox-b-e&q=tribunal+administratif+de+melun 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: 43 Rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2023/S 096-301389 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Numéro de référence: 2023-8530-03
Brève description:
Débardage de grumes et billons feuillus et résineux pour l'exploitation forestière en forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) de la basse Normandie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONF-DT Seine Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: feriel.sarrazin@onf.fr 📧
Téléphone: +33 160746850 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303526&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301389
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le lot 1 sera attribué aux trois candidats dont les offres respectives se révéleront économiquement les plus avantageuses avec la clé de répartition de 50% de la quantité du lot au premier candidat, 25% de la quantité du lot au deuxième et 25% de la quantité du lot au troisième.Le lot 2 sera attribué aux trois candidats dont les offres respectives se révéleront économiquement les plus avantageuses avec la clé de répartition de 50% de la quantité du lot au premier candidat, 50% de la quantité du lot au deuxième.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1
Numéro du lot: 1
Brève description: Débardage grumes -billons feuillus et résineux Façonnage BE feuillus
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Débardage grumes feuillusrésineux et billons feuillus
Numéro du lot: 2
Brève description: Débardage grumes feuillusrésineux et billons feuillus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Afin de permettre aux entreprises d'amortir leurs investissements en matériels d'exploitation
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Afin de permettre aux entreprises d'amortir leurs investissements en matériels d'exploitation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Fontainebleau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Feriel SARRAZIN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303526&orgAcronyme=b4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: https://www.google.com/search?client=firefox-b-e&q=tribunal+administratif+de+melun 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: 43 Rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2023/S 096-301389 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571300
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301389
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 183-571300 (2023-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-571300
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-301389
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 183-571300 (2023-09-18)
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