La réalisation des prestations d'exploitation forestière
ONF-DT Seine Nord
Abattage mécanisé et de débardage de feuillus et résineux pour l'exploitation forestière en forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) de la basse Normandie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-16 | Avis de marché |
| 2023-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Numéro de référence: 2023-8530-02
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONF-DT Seine Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: feriel.sarrazin@onf.fr 📧
Téléphone: +33 160746850 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303251&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300921
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Fontainebleau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Feriel SARRAZIN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303251&orgAcronyme=b4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: https://www.google.com/search?client=firefox-b-e&q=tribunal+administratif+de+melun 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: 43 Rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2023/S 096-300921 (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploitation forestière
Numéro de référence: 2023-8530-02
Brève description:
Abattage mécanisé et de débardage de feuillus et résineux pour l'exploitation forestière en forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) de la basse Normandie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploitation forestière 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploitation forestière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: ONF-DT Seine Nord
Adresse postale: Boulevard de Constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: feriel.sarrazin@onf.fr 📧
Téléphone: +33 160746850 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303251&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-300921
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le marché sera attribué aux quatre candidats dont les offres respectives se révéleront économiquement les plus avantageuses avec la clé de répartition de 25% de la quantité des commandes du marché au premier candidat,25% de la quantité des commandes du marché au deuxième, 25% de la quantité des commandes du marché au troisième et 25% au quatrième.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Abattage mécanisé et de débardage de feuillus et résineux pour l'exploitation forestière en forêts publiques (domaniales et autres forêts soumises) de la basse Normandie
Durée de l'accord: 60 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Afin de permettre aux entreprises d'amortir leurs investissements en matériels d'exploitation
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Afin de permettre aux entreprises d'amortir leurs investissements en matériels d'exploitation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Fontainebleau
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Feriel SARRAZIN
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2303251&orgAcronyme=b4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: https://www.google.com/search?client=firefox-b-e&q=tribunal+administratif+de+melun 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: 43 Rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2023/S 096-300921 (2023-05-16)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-573878
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-300921
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 183-573878 (2023-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-573878
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-300921
Numéro JO-S: 183
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Source: OJS 2023/S 183-573878 (2023-09-18)
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