la présente consultation concerne :le nettoyage des établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje)
Commune de Vénissieux
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bonsde commande.Les montants minimums et maximums annuels sont les suivants :Mini = 50 000 euro(s) Maxi = 200 000 euro(s) Les montants seront identiques pour la période de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023f19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428551
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: nettoyage Des établissements D'Accueil Du Jeune Enfant (Eaje
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vénissieux 69631 - vénissieux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: ville de Vénissieux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 134-428551 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023f19
Brève description:
l'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bonsde commande.Les montants minimums et maximums annuels sont les suivants :Mini = 50 000 euro(s) Maxi = 200 000 euro(s) Les montants seront identiques pour la période de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de venissieux
Adresse postale: 5 avenue Marcel Houël
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-venissieux.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-venissieux.fr 📧
Téléphone: +33 472214444 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428551
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire.Les conditions de visites sont les suivantes :Une visite aura lieu à la crèche Pain d'épices - 85, boulevard du Docteur Coblod, le mardi 25 juillet2023 à 9h00 ou le jeudi 27 juillet 2023 à 9h00.Les rendez-vous sont à prendre entre 6h00 et 13h00 auprès de :Sami MahamdiResponsable Pôle EntretienDirection du Protocole et des Moyens Généraux06-77-63-34-13
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: nettoyage Des établissements D'Accueil Du Jeune Enfant (Eaje
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne :Le nettoyage des locaux - lot no1 Nettoyage des établissements d'accueil du jeune enfant (Eaje).L'Exécution du marché concerne le nettoyage quotidien, les remises en état et le nettoyage de la vitrerie des crèches municipales.Les prestations de nettoyage quotidien, des remises en état et de nettoyage de la vitrerie du cinéma, de l'école de musique et de la médiathèque concernent le lot no2 qui a déjà été attribué
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 1et la durée de la période de reconduction est d'un an
Description des options:
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 1et la durée de la période de reconduction est d'un an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par lepouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulairene peut pas refuser la reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vénissieux 69631 - vénissieux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Dc1 ou équivalent (Dc1 joint au Dce).02_Attest_Dc1 à défaut de transmission du Dc1, la déclaration sur l'honneur pour justifier quele candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.03_dc2 Déclaration du candidat Dc2 ou équivalent (Dc2 joint au Dce)
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04_cadéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affairesconcernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniersexercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
05_referencesliste des prestations et services exécutés au cours des cinq dernières années,appuyée éventuellement d'attestations de bonne exécution pour les plusimportants (montant, époque, lieu d'exécution?).06_effectifs Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personneld'encadrement.07_outillagedéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont lecandidat dispose pour la réalisation du contrat.08_autres_candi Toutes pièces complémentaires apportées au dossier candidature
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: ville de Vénissieux
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690259300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 134-428551 (2023-07-10)
Informations complémentaires (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472922
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-428551
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-472922 (2023-08-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-472922
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-428551
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2023/S 149-472922 (2023-08-01)
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