la présente consultation concerne la fourniture de végétaux et autres produits connexes

Communauté d agl Roissy Pays de France

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de végétaux et autres produits connexes (terreaux, paillage, outillage, etc.) pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d agl Roissy Pays de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-03	Avis de marché
2023-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 23029_033
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbustes 📦
Arbres 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Bulbes de fleurs 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl roissy pays de france
Adresse postale: 6 Bis Avenue Charles De Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@roissypaysdefrance.fr 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-271161
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 750 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture d'arbres feuillus et conifères
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbres feuillus et conifères pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de matériaux et outillage
Numéro du lot: 3
Brève description:

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de matériaux et outillage pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes
Numéro du lot: 4
Brève description:

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat et location de plantes vertes
Numéro du lot: 5
Brève description:

l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison pour l'achat et location de plantes vertes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle 95700 - roissy En France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 089-271161 (2023-05-03)

Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-669050
Se réfère à l'avis: 2023/S 089-271161
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

les contrats no23029, 23030 et 23032 ont été signés le 19 octobre 2023.Le contrat no23033 a été signé le 26 octobre 2023.Les pièces de la consultation sont disponibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle 95700 Roissy En France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Nom: societe Des Pepinieres Chatelain
Adresse postale: 50 Rte De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: ets Horticoles Viet
Adresse postale: rue Des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: cedph
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 212-669050 (2023-10-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (14)

Produits de pépinière (7)

Arbres (3)
Plantes (6)