l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de végétaux et autres produits connexes (terreaux, paillage, outillage, etc.) pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la présente consultation concerne la fourniture de végétaux et autres produits connexes
23029_033”
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de végétaux et autres produits connexes (terreaux, paillage, outillage, etc.) pour l'agglomération...”
Brève description
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle 95700 - roissy En France
Description du marché:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes pour l'agglomération Roissy Pays de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'arbres feuillus et conifères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbres feuillus et conifères pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison d'arbres feuillus et conifères pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux et outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de matériaux et outillage pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de matériaux et outillage pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes pour l'agglomération Roissy Pays de France et...”
Description du marché
l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat et location de plantes vertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison pour l'achat et location de plantes vertes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes...”
Description du marché
l'Accord-Cadre prévoit la fourniture et la livraison pour l'achat et location de plantes vertes pour l'agglomération Roissy Pays de France et les communes membres du groupement de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-13
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-13
10:05 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 089-271161 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 750 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 6 bis avenue Charles de Gaulle 95700 Roissy En France
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-271161
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'arbustes et graminées, plantes annuels, biannuels et bulbes
Date de conclusion du contrat: 2023-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Des Pepinieres Chatelain
Adresse postale: 50 Rte De Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 23030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture d'arbres feuillus et conifères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de matériaux et outillage
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 23032
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de fleurs annuelles, biannuelles, bulbes et chrysanthèmes
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Horticoles Viet
Adresse postale: rue Des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23033
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: achat et location de plantes vertes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cedph
Adresse postale: 20 Rue Du Jeu D'Arc
Commune postale: Canly
Code postal: 60680
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les contrats no23029, 23030 et 23032 ont été signés le 19 octobre 2023.Le contrat no23033 a été signé le 26 octobre 2023.Les pièces de la consultation sont...”
les contrats no23029, 23030 et 23032 ont été signés le 19 octobre 2023.Le contrat no23033 a été signé le 26 octobre 2023.Les pièces de la consultation sont disponibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux
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Source: OJS 2023/S 212-669050 (2023-10-31)