La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse
Casa di l'Agricultura Corsa
Fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse
Date limiteDeadline 2026-11-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Corse › Haute-Corse
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Marques auriculaires pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Espèce bovine et matériel associé
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Marques auriculaires pour bovins 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Route du stade - Lieu dit Petraolo
Code postal: 20215
Ville: Vescovato
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Courant 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 02 Fournitures de repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et matériel associé
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Espèces ovines et caprines et matériel associé
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Marques auriculaires pour animaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Casa di l'Agricultura Corsa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route Du Stade
Ld Petraolo
Code postal: 20215
Commune postale: Vescovato
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARENA Jean-Baptiste
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495328440 📞
URL: https://corse.chambres-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887098 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887098 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-706369 (2026-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse
Numéro de référence:
2026-02
Brève description:
Fourniture de repères officiels d'identification et de matériels de pose associés pour les espèces bovines, ovines et caprines, pour les besoins de la Chambre d'agriculture de région Corse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Marques auriculaires pour animaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures de repères officiels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Espèce bovine et matériel associé
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Marques auriculaires pour bovins 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Route du stade - Lieu dit Petraolo
Code postal: 20215
Ville: Vescovato
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Courant 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 02 Fournitures de repères officiels d'identification pour les espèces ovines et caprines et matériel associé
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Espèces ovines et caprines et matériel associé
Informations complémentaires: Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Marques auriculaires pour animaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Casa di l'Agricultura Corsa
Numéro d'enregistrement national:
86450
Adresse postale: Route Du Stade
Ld Petraolo
Code postal: 20215
Commune postale: Vescovato
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ARENA Jean-Baptiste
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0495328440 📞
URL: https://corse.chambres-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887098 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1887098 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées exclusivement sur les caractéristiques qualitatives des repères et la gamme proposée, sous réserve du respect des exigences minimales définies au Ccatp et des spécifications réglementaires applicables. Chaque variante doit être présentée de manière distincte et permettre d'identifier précisément les écarts par rapport à l'offre de base.
La présentation d'une variante est subordonnée à la remise d'une offre de base conforme
Afin de permettre une analyse homogène des offres, les candidats fourniront, pour chaque lot auquel ils soumissionnent, un échantillon de chaque article/référence proposé au Bpu et au Dqe, y compris les matériels de pose associés
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Nom: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national:
4E4B755B-BA40-CF01-1A845D1CE5747A4A
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia
Région: Haute-Corse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: 0495328866 📞
Fax: 0495323855 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 198-706369 (2026-10-09)
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