Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 200 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 euro(s) Euro(s)H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs La présente consultation concerne l'entretien, la maintenance préventive et corrective, le réarmement des systèmes de sécurité incendie, de désenfumage et des détecteurs autonomes avertisseurs de fumées suivant les dispositions réglementaires et normatives en vigueur ainsi que les notices des constructeurs dans les établissements du CCAS et du CTMR de Toulouse
Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: La maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie, de désenfumage et des DAAF dans les établissements du CCAS et du CTMR
Numéro de référence: 2026-0004
Brève description:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 200 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 euro(s) ...”
Brève description
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 200 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 euro(s) Euro(s)H.T.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs
La présente consultation concerne l'entretien, la maintenance préventive et corrective, le réarmement des systèmes de sécurité incendie, de désenfumage et des détecteurs autonomes avertisseurs de fumées suivant les dispositions réglementaires et normatives en vigueur ainsi que les notices des constructeurs dans les établissements du CCAS et du CTMR de Toulouse
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 200 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 1 200 000,00 Euro(s) H.T.
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 euro(s) Euro(s)H.T.
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs
La présente consultation concerne l'entretien, la maintenance préventive et corrective, le réarmement des systèmes de sécurité incendie, de désenfumage et des détecteurs autonomes avertisseurs de fumées suivant les dispositions réglementaires et normatives en vigueur ainsi que les notices des constructeurs dans les établissements du CCAS et du CTMR de Toulouse
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Produits/services supplémentaires: Systèmes de détection d'incendie📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas de Toulouse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: AAA9128F-F88C-CE8A-108BEEA7F194F9DD
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: AAA912A3-CC35-6C63-11FBAF11FBE2B77F
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260365 (2026-04-15)